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Date de modification : 17 juin 2021Autorités indexées
…Charte…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Cote : 1 J 2943Période : 1349 - 1349Extrait de la notice :
…Copie de la charte de franchises des Allinges, concédées par Humbert Dauphin de Viennois ; confirmations…
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Cote : 1 J 1021Période : 1385 - 1558Extrait de la notice :
…charte…
…charte…
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Cote : 2116 W 49Période : 1993 - 2000Extrait de la notice :
…. - Charte paysagère.…
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Cote : 2116 W 1138Période : 1992 - 1993Extrait de la notice :
…"Charte d'aménagement de l'agglomération d'Annemasse" : correspondance, devis, charte, synopsis de l'exposition…
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Cote : 23 J 100-104Période : 1938 - 1944Extrait de la notice :
…Charte du travail et corporations…
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Cote : 23 J 100Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Exposé des motifs et texte de la Loi du 4 Octobre 1941 dite "Charte du Travail" relative à l'organisation…
…; Statuts corporatifs particuliers (Charte des Cheminots ; Corporation-nationale de la Meunerie)…
…professions ; Circulaire; d'application du Secrétariat d'Etat au Travail ; Documentation (impr.) sur la Charte…
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Cote : 23 J 261Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
….) ; Charte du travail.…
….) ; Charte des Cheminots (La), Loi du 24 Février 1943....…
…Loi du 4 Octobre 1941… (Vichy, s .d.) ; Charte du travail (La), éd. par "L'Espoir français" (Vichy, s.d…
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Cote : 1854 W 3Période : 1944 - 1948Extrait de la notice :
…Biens allemands et italiens, charte du travail, syndicats dissous…
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Cote : 2711 W 39Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Syndicat mixte du Salève, charte de développement durable du Salève.…