Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 7 M 27Période : 1871 - 1919Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…domaine public maritime…
-
Cote : 3 N 11Période : 1904 - 1942Extrait de la notice :
…Occupation du domaine public maritime. - Occupation d'une parcelle par la Ville sur les Allées : lettre à propos de la limite des terrains domaniaux et…
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
…Occupation du domaine public maritime. - Occupation d'une parcelle par la Ville sur les Allées : lettre à propos de la limite des terrains domaniaux et…
-
Cote : 3 N 8Période : 1870 - 1877Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
-
Cote : 3 N 20Période : 1931 - 1945Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
-
Cote : 3 N 22Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
-
Cote : 3 N 19Période : 1931 - 1945Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
-
Cote : 3 N 15Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
-
Cote : 3 N 17Période : 1932 - 1945Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
-
Cote : 3 N 7Période : 1854 - 1854Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
-
Cote : 3 N 13Période : 1929 - 1945Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
Pagination