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Cote : 7 M 27Période : 1871 - 1919Fonds : Agriculture, eaux et forêtsAutorités indexées
…domaine public maritime…
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Cote : B-0054385/1-B-0054395/1Période : 1871 - 1979Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Domaine public maritime.…
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Cote : 1A-0000311/3Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Saint-Raphaël, empiétement sur le domaine public maritime : rapport du ministre de l'économie et des…
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Cote : B-0054487/1Période : 1926 - 1960Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Délimitation du domaine public maritime (1926-1938) ; projet de réforme de la législation domaniale (…
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Cote : B-0054388/1-B-0054393/1Période : 1871 - 1979Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Délimitation du domaine public maritime (les dossiers sont classés par ordre géographique de la mer du…
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Cote : B-0054387/1Période : 1912 - 1976Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Marais salants, occupations du domaine public maritime: notes, procédure d'instruction et d'autorisation…
…(la) (Charente -Maritime), Vannes (Morbihan) : notes, spécimens d'imprimés (1941-1953) ; domaine public maritime…
…décret n ° 69-140 du 6 février 1969 : notes (1964-1969) ; fixation des règles d'utilisation du domaine public maritime…
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Cote : B-0054385/1Période : 1872 - 1938Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…couper la spite : notes (1879-1882) ; états des usurpations commises sur les dépendances du domaine public maritime…
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Cote : B-0065363 - B-0065394Période : 1868 - 1993Extrait de la notice :
…domaine public selon leur caractère naturel ou artificiel et selon leur position géographique : domaine public maritime…
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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…— • Port d'Aiçjues-.mortes • Domaine public maritime • Mirs B 14.176 Armes — B 14.177 B 14.178…
…1932 - 1963 W11-ATLANTIQUE (suite) Port de Nantes 13 14.228 1815 1937 Occupations du domaine public maritime…
…— • Port d'Aiçjues-.mortes • Domaine public maritime • Mirs B 14.176 Armes — B 14.177 B 14.178…
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Période : 1897 - 1984Extrait de la notice :
…la D.C.I. concernant les conventions Révision de la circulaire relative à l'utilisation du domaine public maritime…
…la D.C.I. concernant les conventions Révision de la circulaire relative à l'utilisation du domaine public maritime…