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Cote : 7 M 27Période : 1871 - 1919Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…domaine public maritime…
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Cote : B-0054385/1-B-0054395/1Période : 1871 - 1979Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Domaine public maritime.…
…Domaine public maritime.…
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Cote : 1A-0000311/3Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Saint-Raphaël, empiétement sur le domaine public maritime : rapport du ministre de l'économie et des finances pour le premier président de la Cour des…
…Saint-Raphaël, empiétement sur le domaine public maritime : rapport du ministre de l'économie et des finances pour le premier président de la Cour des…
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Cote : B-0054487/1Période : 1926 - 1960Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Délimitation du domaine public maritime (1926-1938) ; projet de réforme de la législation domaniale (1940-1950) ; opérations immobilières diverses (1956…
…Délimitation du domaine public maritime (1926-1938) ; projet de réforme de la législation domaniale (1940-1950) ; opérations immobilières diverses (1956…
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Cote : B-0054388/1-B-0054393/1Période : 1871 - 1979Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Délimitation du domaine public maritime (les dossiers sont classés par ordre géographique de la mer du Nord à la Méditerrané).…
…Délimitation du domaine public maritime (les dossiers sont classés par ordre géographique de la mer du Nord à la Méditerrané).…
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Cote : B-0054387/1Période : 1912 - 1976Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Marais salants, occupations du domaine public maritime: notes, procédure d'instruction et d'autorisation (1912-1914) ; péages locaux dans les ports maritimes…
…de Bordeaux (Gironde), Roche-sur-Yon (la) (Vendée), Rochelle (la) (Charente -Maritime), Vannes (Morbihan) : notes, spécimens d'imprimés (1941-1953) ; domaine…
…public maritime, loi n° 63-1178 du 28 novembre 1963 et textes d'application : travaux préparatoires (1958-1953) ; concession d'outillage public, décret…
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Cote : B-0054385/1Période : 1872 - 1938Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…, goémons et varech : notes (1875-1876) ; autorisation de couper la spite : notes (1879-1882) ; états des usurpations commises sur les dépendances du domaine…
…public maritime en exécution de la circulaire du 26 octobre 1885 (1885-1886) ; inscrits maritimes, constitutions de biens collectifs : notes, documents…
…, goémons et varech : notes (1875-1876) ; autorisation de couper la spite : notes (1879-1882) ; états des usurpations commises sur les dépendances du domaine…
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Cote : B-0065363 - B-0065394Période : 1868 - 1993Extrait de la notice :
…On peut également distinguer les éléments du domaine public selon leur caractère naturel ou artificiel et selon leur position géographique : domaine public…
…maritime, fluvial, routier...…
…On peut également distinguer les éléments du domaine public selon leur caractère naturel ou artificiel et selon leur position géographique : domaine public…
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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…— • Port d'Aiçjues-.mortes • Domaine public maritime • Mirs B 14.176 Armes — B 14.177 B 14.178 - . Le Grau du Roi — .…
…d'outillage public 13 14 • 229 - - 44 44 - - - 1962 1932 - 1963 W11-ATLANTIQUE (suite) Port de Nantes 13 14.228 1815 1937 Occupations du domaine…
…public maritime 1954 - 1961 Littoral d'Escoublac-La Saule.…
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Période : 1897 - 1984Extrait de la notice :
…de Coopération Economique Echange de correspondances avec la D.C.I. concernant les conventions Révision de la circulaire relative à l'utilisation du domaine…
…public maritime en dehors des postes de commerce et de pêche Notes Correspondances * ** * * * * ****** ** * 1965 - 1976 39 Page n° 24 B 44.982…