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  • Versement des plans topographiques édités par le ministère de la Construction
    Référence : AD 63-30
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 20/06/1963
    Date de signature ou de publication : 09/07/1963
    Extrait de la notice :

    …plan…

  • Composition type du dossier de plan d'occupation des sols
    Référence : AD 13228/2955
    Nature : Note
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 11/05/1984
    Date de signature ou de publication : 03/08/1984
    Extrait de la notice :

    …Composition type du dossier de plan d'occupation des sols…

    …Composition type du dossier de plan d'occupation des sols…

    …plan d'occupation des sols…

  • Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national
    Référence : AD 65-6
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 12/01/1965
    Date de signature ou de publication : 19/02/1965
    Extrait de la notice :

    …Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national…

    …Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national…

  • Plan d'archivage-type des enquêtes INSEE auprès des entreprises et des ménages
    Référence : AD 91-5
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 28/08/1991
    Extrait de la notice :

    …Plan d'archivage-type des enquêtes INSEE auprès des entreprises et des ménages…

    …Plan d'archivage-type des enquêtes INSEE auprès des entreprises et des ménages…

    …CIRCULAIRE AD 91-5 DU 28 AOÛT 1991 Plan d’archivage-type des enquêtes INSEE auprès des entreprises et des ménages LE MINISTRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION…

  • Archives des dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national
    Référence : AD 63-7
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 12/02/1963
    Date de signature ou de publication : 07/02/1963
    Extrait de la notice :

    …Archives des dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national…

    …Archives des dommages de guerre 1939-1945 : dossiers traités sur le plan national…

    …Dossiers traités sur le plan national Le Directeur général des Archives de France aux Directeurs des services d'archives des départements Un certain…

  • Budget et comptabilité des services des postes : mise à jour du plan de classement
    Référence : sans référence
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 12/11/1982
    Date de signature ou de publication : 12/11/1982
    Extrait de la notice :

    …Budget et comptabilité des services des postes : mise à jour du plan de classement…

    …Budget et comptabilité des services des postes : mise à jour du plan de classement…

  • Note d'information DGP/SIAF/2011/003 du 26 janvier 2011 relative aux résultats du plan national de numérisation 2011
    Référence : DGP/SIAF/2011/003
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 26/01/2011
    Extrait de la notice :

    …Note d'information DGP/SIAF/2011/003 du 26 janvier 2011 relative aux résultats du plan national de numérisation 2011…

    …Note d'information DGP/SIAF/2011/003 du 26 janvier 2011 relative aux résultats du plan national de numérisation 2011…

    …régio­ naux sous couvert de Mesdames et Messieurs les présidents des conseils régionaux Note d'information DGP/SIAF/2011/003 relative aux résultats du plan…

  • Archives des Postes et Télécommunications (PTT) : dossiers de la direction du budget et de la comptabilité : mise à jour du plan de classement
    Référence : sans référence
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 11/08/1983
    Date de signature ou de publication : 11/08/1983
    Extrait de la notice :

    …Archives des Postes et Télécommunications (PTT) : dossiers de la direction du budget et de la comptabilité : mise à jour du plan de classement…

    …Archives des Postes et Télécommunications (PTT) : dossiers de la direction du budget et de la comptabilité : mise à jour du plan de classement…

  • Versement aux Archives départementales des calques-clichés de reproductions de plans cadastraux périmés
    Référence : AD 17521/6187
    Nature : Note
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 15/07/1975
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

  • Plans cadastraux
    Référence : AD 50-20
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature : 13/06/1950
    Date de signature ou de publication : 28/06/1950
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

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