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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3211 WPériode : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Cote : 3207 WPériode : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Cote : 3163 W 1-438Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan…
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Période : 1948 - 2019Extrait de la notice :
…modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…
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Cote : 11LA1-649Période : 1925 - 1994Extrait de la notice :
…laissent aussi supposer qu'au siège de la JIC à cette période, les archives étaient organisées selon le plan…
…que les boîtes portent encore, au moins pour une partie d'entre elles, les anciennes références du plan…
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Période : 1960 - 2010Extrait de la notice :
…En 1981, il est nommé membre des commissions du 6e, 7e et 8e plan, en tant que conservateur des Archives…
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Cote : 3310 W 1-152Période : 2005 - 2014Extrait de la notice :
…cas de recevabilité, elle élabore des mesures différentes en fonction de la situation du débiteur : Plan…
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Extrait de la notice :
…Après la fondation du P.C.F., il en devient un dirigeant de premier plan, ainsi que de l'Internationale…