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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…dossier technique (mémoire descriptif, courriers de consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur de mise à la terre, fiches de jalonnement de corps…
…dossier technique (mémoire descriptif, courriers de consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…dossier technique (mémoire descriptif, courriers de consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur de mise à la terre, fiches de jalonnement de corps…
…dossier technique (mémoire descriptif, courriers de consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3211 WPériode : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan local d'urbanisme (PLU).…
…Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan local d'urbanisme (PLU).…
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Cote : 3207 WPériode : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan local d'urbanisme (PLU).…
…Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan local d'urbanisme (PLU).…
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Cote : 3163 W 1-438Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan local d'urbanisme…
…Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan local d'urbanisme…
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Période : 1948 - 2019Extrait de la notice :
…chargé des questions de formation et de modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…
…chargé des questions de formation et de modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…
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Période : 1960 - 2010Extrait de la notice :
…En 1981, il est nommé membre des commissions du 6e, 7e et 8e plan, en tant que conservateur des Archives Nationales.…
…En 1981, il est nommé membre des commissions du 6e, 7e et 8e plan, en tant que conservateur des Archives Nationales.…
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Cote : 3310 W 1-152Période : 2005 - 2014Extrait de la notice :
…la recevabilité et l'orientation des dossiers ; en cas de recevabilité, elle élabore des mesures différentes en fonction de la situation du débiteur : Plan…
…la recevabilité et l'orientation des dossiers ; en cas de recevabilité, elle élabore des mesures différentes en fonction de la situation du débiteur : Plan…
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Extrait de la notice :
…Après la fondation du P.C.F., il en devient un dirigeant de premier plan, ainsi que de l'Internationale Communiste.…
…Après la fondation du P.C.F., il en devient un dirigeant de premier plan, ainsi que de l'Internationale Communiste.…
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Cote : 2828 W 1-277Période : 1932 - 1951Extrait de la notice :
…d'introduction, pas d'index, pas de bibliographie, ni de sources complémentaires), les analyses étaient imprécises voire inexistantes, le plan…
…Le plan de classement élaboré vise essentiellement à mettre en avant le fonctionnement interne de la Légion et sa place dans la vie politique…
