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data.culture.fr : plan

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  • Plans par masses de cultures (3P)
    Période : 1803 - 1809
    Extrait de la notice :

    …Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…

    …terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…

  • Série M édifices communaux
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…

    …Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…

    …1974) - Acquisition d’un tableau : Bourgoin restaurateur (1980) - Bouchage du puits dans la cour : plan…

  • 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
    Cote : 3 E 40/1-861
    Période : 1646 - 1901
    Extrait de la notice :

    …Un vaste plan de restauration rend progressivement possible la consultation de l'ensemble des actes.…

  • Syndicat intercommunal de sauvegarde de l’étang de Berre (SISEB)
    Période : 1989 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) .…

    …doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan…

    …revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan…

  • Série J
    Période : 1790 - 1983
    Extrait de la notice :

    …1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…

    …correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…

    …1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…

  • Fabrique Saint-Louis de Versailles
    Cote : FR/FR-AD078/67 J 1-107
    Période : 1631 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Un plan aquarellé du banc d'œuvre de l'église Saint-Symphorien a été retrouvé au sein de ce fonds et…

  • Série N
    Période : 1790 - 1983
    Extrait de la notice :

    …commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…

    …de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan…

    …BARRELET à la commune d’un terrain destiné à l’agrandissement de l’école de garçons Aldéric Chave : plan…

  • Voirie vicinale, 1800-1940
    Cote : 3O 1-1 521
    Période : 1792 - 1953
    Extrait de la notice :

    …Pour chaque commune, le plan de classement comprend la correspondance générale, les travaux par…

    …Pour chaque commune, le plan de classement comprend la correspondance générale, les travaux par…

  • 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
    Cote : 3 E 35/1-441
    Période : 1623 - 1902
    Extrait de la notice :

    …L'ensemble des répertoires et minutes a été repris et recoté en conformité avec le plan de classement…

    …L'ensemble des répertoires et minutes a été repris et recoté en conformité avec le plan de classement…

  • Fabrique de Saint Wandrille du Pecq
    Cote : FR/FR-AD078/68 J 1-21
    Période : 1466 - 1902
    Extrait de la notice :

    …Dans le cadre des travaux de rétroconversion réalisées en 2011, le plan de classement a été revu afin…

    …Dans le cadre des travaux de rétroconversion réalisées en 2011, le plan de classement a été revu afin…

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