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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3207 WPériode : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Cote : 3163 W 1-438Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan…
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Cote : 3211 WPériode : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Période : 1803 - 1809Extrait de la notice :
…Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…
…terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…
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Cote : 3310 W 1-152Période : 2005 - 2014Extrait de la notice :
…cas de recevabilité, elle élabore des mesures différentes en fonction de la situation du débiteur : Plan…
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Cote : 2828 W 1-277Période : 1932 - 1951Extrait de la notice :
…Le plan de classement élaboré vise essentiellement à mettre en avant le fonctionnement interne…
…bibliographie, ni de sources complémentaires), les analyses étaient imprécises voire inexistantes, le plan…
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Cote : 3213 WPériode : 1946 - 2011Extrait de la notice :
…AU PLAN DEPARTEMENTAL La Commission Consultative Paritaire Départementale des Baux Ruraux a été présidée…
…La commission a pour mission de faire des propositions au Préfet pour la mise en oeuvre au plan départemental…
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Cote : 2827 W 1-61Période : 1944 - 1947Extrait de la notice :
…Les documents étaient cotés à la boîte sans plan de classement.…