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Cote : 3358 WPériode : 1963 - 2006Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 2666 WPériode : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…. - Plan canicule.…
…. - Plan canicule. (2004 - 2008)…
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Cote : 2658 WPériode : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…. - Plan régional de santé jeune.…
…, 38 dossiers versés aux AD13. 2658 W - Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Plan…
…Les dossiers de subventions dans le cadre du Plan Régional de Santé Jeune ont fait l'objet d'un tri selon…
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Cote : 1939 WPériode : 1965 - 1993Extrait de la notice :
…Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, France)…
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Cote : 1805 WPériode : 1960 - 1988Extrait de la notice :
…Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, France)…
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Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan…
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Cote : 2965 WPériode : 1982 - 2004Extrait de la notice :
…Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, France)…
…Communes d'Allauch et de Plan-de-Cuques : fiches-décès (1982-1996) et déclarations de succession (1982…
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Cote : 2865 WPériode : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, France)…
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Période : 1948 - 2019Extrait de la notice :
…modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…
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Période : 1841 - 2011Extrait du PDF d'origine
…Ainsi, le plan de classement ne devrait pas - ou peu - évoluer avec les traitements à venir.…
…déjà entrée physiquement aux archives). 5 Mode de classement Le choix a été fait d'organiser le plan…
…Ils sont tous structurés selon le même plan de classement ce qui permet des comparaisons faciles entre…