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Cote : 3358 WPériode : 1963 - 2006Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2666 WPériode : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…. - Plan canicule.…
…. - Plan canicule. (2004 - 2008)…
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Cote : 2658 WPériode : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…. - Plan régional de santé jeune.…
…. - Plan régional de santé jeune. (2004 - 2004)…
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Cote : 2867 WPériode : 2004 - 2009Extrait de la notice :
…Ressources humaines, formation : recueil des besoins et plan régional annuel.…
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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Période : 1973Extrait de la notice :
…sans dat-e 1 plan " plan 1 plan 1 plan 2 plans H " tl n " " " 1 plan " 3 plans " ~1…
…Plan par masse 1806 3 P Plans, carton 1 Plan par masse 1827 3P Plans, carton 1 Plan cadastral…
…DE Plan 1 .•.…
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Cote : GR/3/H (411-2335)Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
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Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan…
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Cote : DE 2018 PA 50 1Période : 1670 - 1863Extrait de la notice :
…classement de 1835, sauf le plan du fort de Randouillet.…
…Toutes ces archives sont cotées selon un plan de classement avec l'article, la section et le…
…Les archives de la place de Briançon n'ont pas d'estampille mais sont numérotées selon le plan de…