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Cote : 268 J 1-4Extrait de la notice :
…plan…
…Plans [50 cm X 65 cm] reconstitués de l'école (3 plans) et du lavoir (1 plan) d'Haudainville, réalisés…
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Cote : 3358 WPériode : 1963 - 2006Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 2666 WPériode : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…. - Plan canicule.…
…. - Plan canicule. (2004 - 2008)…
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Cote : 2658 WPériode : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…. - Plan régional de santé jeune.…
…Les dossiers de subventions dans le cadre du Plan Régional de Santé Jeune ont fait l'objet d'un tri selon…
…, 38 dossiers versés aux AD13. 2658 W - Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Plan…
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Cote : 2318 W 1-7Période : 1970 - 1979Extrait de la notice :
…PLAN MINUTE DE CONSERVATION…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan…
…d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels : permis…
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Extrait de la notice :
…plan, gravure…
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Cote : 1939 WPériode : 1965 - 1993Extrait de la notice :
…Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, France)…
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Cote : 1805 WPériode : 1960 - 1988Extrait de la notice :
…Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, France)…
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Période : 1782 - 1993Extrait du PDF d'origine
…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…
…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…
…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…