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Cote : 3358 WPériode : 1963 - 2006Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 14 W 1-2609Période : 1900 - 1978Extrait de la notice :
…b) dossier technique : - état descriptif par bâtiment (formulaire 506 C) ; - plan de la commune…
…Dommages de guerre Plan départemental…
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Cote : 13 W 1-314Période : 1910 - 1967Extrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Les dossiers du plan national ont fait l'objet de onze versements…
…Dommages de guerre du plan national…
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Cote : 2666 WPériode : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…. - Plan canicule.…
…. - Plan canicule. (2004 - 2008)…
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Cote : 2658 WPériode : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…. - Plan régional de santé jeune.…
…. - Plan régional de santé jeune. (2004 - 2004)…
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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…
…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…
…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…
…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…
…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…
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Cote : 2867 WPériode : 2004 - 2009Extrait de la notice :
…Ressources humaines, formation : recueil des besoins et plan régional annuel.…
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Extrait de la notice :
…plan, gravure…
…plan, gravure…
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Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan…