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Cote : 3358 WPériode : 1963 - 2006Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 2666 WPériode : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…. - Plan canicule.…
…. - Plan canicule. (2004 - 2008)…
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Cote : 2658 WPériode : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…. - Plan régional de santé jeune.…
…, 38 dossiers versés aux AD13. 2658 W - Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Plan…
…Les dossiers de subventions dans le cadre du Plan Régional de Santé Jeune ont fait l'objet d'un tri selon…
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Cote : 1939 WPériode : 1965 - 1993Extrait de la notice :
…Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, France)…
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Cote : 1805 WPériode : 1960 - 1988Extrait de la notice :
…Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, France)…
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Cote : H-DÉPÔT 15 1-40Période : 1702 - 1949Extrait de la notice :
…adopté, en conservant toutefois une cotation continue à trois éléments n'intégrant pas les séries du plan…
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
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Cote : H-DÉPÔT 10 1-21Période : 1731 - 1941Extrait de la notice :
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
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Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan…
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Cote : 147 J 1-42Période : 1963 - 1986Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds est classé en s'inspirant du plan de classement préconisé par les Archives…
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Cote : 2965 WPériode : 1982 - 2004Extrait de la notice :
…Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, France)…
…Communes d'Allauch et de Plan-de-Cuques : fiches-décès (1982-1996) et déclarations de succession (1982…