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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…
…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…
…NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château…
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Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) .…
…doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan…
…revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…
…correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…
…1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…
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Cote : 4 T 1-248Période : 1795 - 1944Extrait de la notice :
…de la première liste des monuments classés en 1840, la sauvegarde des monuments se développe sur le plan…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…
…de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan…
…BARRELET à la commune d’un terrain destiné à l’agrandissement de l’école de garçons Aldéric Chave : plan…
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Cote : 172 W art. 1-69 ; 173 W art. 1-17 ; 174 W art. 1-9 ; 175 W art. 1-169 ; 176 W art. 1-24 ; 191 W art. 1-21 ; 211 W art. 1-11Période : 1937 - 1966Extrait de la notice :
…Enfin, on trouve également des dossiers dits de " priorité nationale " ou " traité sur le plan national…
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Extrait de la notice :
…acte n° 239 du 27 août 1854 : adjudication des biens de la commune du Marillais (plans cadastraux et plan…
…acte n° 239 du 27 août 1854 : adjudication des biens de la commune du Marillais (plans cadastraux et plan…
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Période : 1930 - 1970Extrait de la notice :
…et d'état civil depuis 1589, les registres de délibérations du Conseil municipal depuis 1790 et le plan…
…. 72 AC / 1 Fi 2 Extrait du plan de la propriété d'Asnière située sur les communes de Brossay, Cizay…
…............................................................................................ 5 J 1 plan…
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Période : 1789 - 1984Extrait de la notice :
…aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction aéronautique du Sud-Est) : plans parcellaires, plan…
…aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction aéronautique du Sud-Est) : plans parcellaires, plan…
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Extrait de la notice :
…. 3 P 1 / 22, 29, 48 : opérations cadastrales sur la commune de Challain-la-Potherie. 3 P 4 / 64 : plan…
…Construction d'une école de filles : correspondance, plan du mobilier scolaire, affiche d'adjudication…
…Fabrique.- Gestion des biens, reconstruction de la sacristie : délibération du conseil de fabrique, plan…
