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Cote : 120J1-168Période : 1929 - 1971
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Période : 1736 - 1986Extrait de la notice :
…Plan de classement…
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Période : 1799 - 1816Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…
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Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
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Cote : M4228-M4275Période : 1841 - 1940Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…
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Cote : M4228-M4275Période : 1841 - 1940Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…
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Période : 1790 - 1963Extrait du PDF d'origine
…; exhaussement : plan (1931).…
…Cinémas 9M 54 4 septembre (place du) : plan. 9M 55 Saint-Ferréol (rue) : plan. 1915 1915 9M…
…d’une classe enfantine : délibération, plan (1895).…
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Cote : 1903W1-1903W15Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…Aides allouées sur des fonds nationaux (XI ème contrat de plan État Région 1994-1999) ou européens…