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Période : 1700 - 1988Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 106 W 1-15Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1880 W 1-67Période : 1996 - 2021Extrait de la notice :
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) -…
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) -…
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Cote : 1501 W 1-19Période : 1983 - 2008Extrait de la notice :
…(PLU), du plan d'occupation des sols (POS) et du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Nîmes (PSMV…
…Présentation du contenu Dossiers de constructions illégales, de révisions du plan local d'urbanisme…
…Constructions illégales - Plan local d'urbanisme (PLU) et plan d'occupation des sols (POS) (1983-2008…
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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…du PEC (plan "Electronique Professionnelle Civile"), informatique.…
…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…
…Plan calcul…
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Cote : B-0064603/1 - B-0064630/1Période : 1934 - 1985Extrait de la notice :
…comporte des documents relatifs à la transposition de nouvelles réglementations communautaires au plan…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
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Cote : 1662 W 1-21Période : 1991 - 2014Extrait de la notice :
…Plan patrimoine emploi, recensement du patrimoine et projets de réhabilitation : fiches inventaires et…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…
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Extrait de la notice :
…Les dossiers du plan national concernent des entreprises dont la sauvegarde était considérée comme vitale…
…Lors de cette opération ont été distingué les dossiers RIC (923W) et les dossiers RIC du plan national…
…Dossiers de dommages de guerre industriels et commerciaux (RIC) du plan national…
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Cote : 3140W/1Période : 1841 - 1941Extrait de la notice :
…Plan d'alignement sur Anisy et Mézidon-Canon…
…Plan d'alignement sur Anisy et Mezidon-Canon…
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Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Plan environnement et DATAR. Urbanisme et logement.…