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Période : 1700 - 1988Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 106 W 1-15Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1981 W 1 à 197Période : 1941 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 2258 W 1 à 43Période : 1946 - 1973Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : CND/1 à 943Période : 1618 - 1838Extrait de la notice :
…plan…
…Chaque notice mentionne ainsi le numéro originel de la liasse dont est extrait le plan, et la cote de…
…Lorsqu'un plan est demeuré dans la liasse, la notice l'indique en fournissant le numéro de la liasse…
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Cote : 2334 W 1 à 2Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1880 W 1-67Période : 1996 - 2021Extrait de la notice :
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) -…
…Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) -…
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Cote : 1501 W 1-19Période : 1983 - 2008Extrait de la notice :
…(PLU), du plan d'occupation des sols (POS) et du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Nîmes (PSMV…
…Présentation du contenu Dossiers de constructions illégales, de révisions du plan local d'urbanisme…
…Constructions illégales - Plan local d'urbanisme (PLU) et plan d'occupation des sols (POS) (1983-2008…
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Cote : 2469 W 1 à 17Période : 1988 - 2008Extrait de la notice :
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées. - Suivi et mise en œuvre des contrats…
…Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées (1988-2007).…
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Cote : 1662 W 1-21Période : 1991 - 2014Extrait de la notice :
…Plan patrimoine emploi, recensement du patrimoine et projets de réhabilitation : fiches inventaires et…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…
…Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W…