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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…canaux bretons susceptibles d'être concédés [plans de situation, plans de parcours, profils en long, plan…
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Cote : 2893 W 1 - 355Période : 1875 - 2014Extrait de la notice :
…PLAN…
…PLAN…
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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Période : 1973Extrait de la notice :
…sans dat-e 1 plan " plan 1 plan 1 plan 2 plans H " tl n " " " 1 plan " 3 plans " ~1…
…Plan par masse 1806 3 P Plans, carton 1 Plan par masse 1827 3P Plans, carton 1 Plan cadastral…
…DE Plan 1 .•.…
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Cote : 3211 WPériode : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Cote : 3163 W 1-438Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan…
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Cote : 3207 WPériode : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan…
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Période : 1600 - 1904Extrait de la notice :
…administratif de la communauté de Vercieu et sur le plan paroissial d'Amblagnieu.…
…, sous l'Ancien Régime, le hameau de Chamboud, où se situait le bois de Corniolay, relevait sur le plan…