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  • 3224 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme, Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des dossi...
    Cote : 3224 W 1-1827
    Période : 1993 - 2007
    Extrait de la notice :

    …dossier technique (mémoire descriptif, courriers de consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…

    …et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur de mise à la terre, fiches de jalonnement de corps…

    …dossier technique (mémoire descriptif, courriers de consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…

  • 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
    Cote : 3208 W 1-1404
    Période : 1992 - 2003
    Extrait de la notice :

    …dossier technique (mémoire descriptif, courriers de consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…

    …et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur de mise à la terre, fiches de jalonnement de corps…

    …dossier technique (mémoire descriptif, courriers de consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…

  • 3211 W - Direction départementale des Territoires, unité territoriale de Montélimar
    Cote : 3211 W
    Période : 1990 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan local d'urbanisme (PLU).…

    …Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan local d'urbanisme (PLU).…

  • 3163 W - Direction départementale des Territoires, unité territoriale centre
    Cote : 3163 W 1-438
    Période : 2000 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan local d'urbanisme…

    …Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan local d'urbanisme…

  • 3207 W - Direction départementale des Territoires, unité territoriale sud
    Cote : 3207 W
    Période : 2000 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan local d'urbanisme (PLU).…

    …Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire et certificats d'urbanisme de communes sans plan local d'urbanisme (PLU).…

  • 3310 W - Banque de France, service du surendettement, succursale de Valence
    Cote : 3310 W 1-152
    Période : 2005 - 2014
    Extrait de la notice :

    …la recevabilité et l'orientation des dossiers ; en cas de recevabilité, elle élabore des mesures différentes en fonction de la situation du débiteur : Plan…

    …la recevabilité et l'orientation des dossiers ; en cas de recevabilité, elle élabore des mesures différentes en fonction de la situation du débiteur : Plan…

  • 2828 W - Fonds de l'Union drômoise de la Légion française des combattants.
    Cote : 2828 W 1-277
    Période : 1932 - 1951
    Extrait de la notice :

    …d'introduction, pas d'index, pas de bibliographie, ni de sources complémentaires), les analyses étaient imprécises voire inexistantes, le plan…

    …Le plan de classement élaboré vise essentiellement à mettre en avant le fonctionnement interne de la Légion et sa place dans la vie politique…

  • 3213 W - Direction départementale des Territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens.
    Cote : 3213 W
    Période : 1946 - 2011
    Extrait de la notice :

    …AU PLAN DEPARTEMENTAL La Commission Consultative Paritaire Départementale des Baux Ruraux a été présidée par un magistrat de l'ordre judiciaire jusqu'en…

    …La commission a pour mission de faire des propositions au Préfet pour la mise en oeuvre au plan départemental, des dispositions applicables en matière…

    …AU PLAN DEPARTEMENTAL La Commission Consultative Paritaire Départementale des Baux Ruraux a été présidée par un magistrat de l'ordre judiciaire jusqu'en…

  • 2827 W - Fonds du comité départemental de Libération.
    Cote : 2827 W 1-61
    Période : 1944 - 1947
    Extrait de la notice :

    …Les documents étaient cotés à la boîte sans plan de classement.…

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