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Cote : 91 5L 1 à 17Période : 1872 - 1953Extrait de la notice :
…d’un plan d’action, etc...), dont le plan d’action communal.La présente série de dossiers correspond…
…Naturellement, ce plan reposait sur des études antérieures (telles que plan d'électrification de 20 ans…
…Cependant l’objectif était désormais l’établissement d’« un plan complet et coordonné».…
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Extrait de la notice :
…Plans : Plan de la ville…
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Cote : 1 AFFECO - 10 AFFECOPériode : 1835 - 1964Extrait de la notice :
…Direction des Affaires économiques et du Plan…
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Cote : 3 P 23/128Période : 1806 - 1837Extrait de la notice :
…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…
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Cote : 1790W1-18Période : 1994 - 2004Extrait de la notice :
…Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…
…compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…
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Cote : 1991W 1-15Période : 1992 - 2018Extrait de la notice :
…Accords d'entreprises ; Dossiers d'intéressement, de participation et plan d'épargne entreprises ; Emploi…
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Cote : 3224 W 1-1827Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 3208 W 1-1404Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…et devis), du dossier de réception (plan de récolement, plan des réseaux souterrain, tableau de valeur…
…consultation des services, plans, caractéristiques techniques, avis des services), du dossier d'étude (plan…
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Cote : 1957W1-15Période : 1958 - 2014Extrait de la notice :
…régionales, cantonales ; Professions réglementées ; Élections chambres consulaires ; Transports de corps ; Plan…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement…