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Cote : 122 J 1/1 à 296Période : 1850 - 1970Extrait de la notice :
…<br>Le plan de classement correspond à ses étapes professionnelles.…
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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…
…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…
…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…
…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…
…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…
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Cote : 86 EDT 1Période : 1834 - 1835Extrait de la notice :
…Le fonds déposé se compose du plan cadastral napoléonien.…
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Cote : 211EDTPériode : 1603 - 2002Extrait de la notice :
…terrier de la seigneurie de Fleury du XVIIIe siècle et du plan cadastral de 1826.…
…ce fonds, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1804 à 1916, du plan…
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Extrait de la notice :
…plan, gravure…
…plan, gravure…
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Cote : 3084W, 3695W, 3721W, 3819W, 4041W, 4470WPériode : 1951 - 2007Extrait de la notice :
…ce plan de classement.…
…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements classés selon…
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Cote : 1 T 1-6831, 6855, 6874-6877Période : 1783 - 1959Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été élaboré en reprenant les inventaires détaillés existant puis complété des…
…Lors de l'élaboration du plan de classement méthodologique, les cotes ont été logiquement réparties par…
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Cote : 1 T 113-6854, 6870-6871Période : 1800 - 1944Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été élaboré en reprenant les inventaires détaillés existant puis complété des…
…Lors de l'élaboration du plan de classement méthodologique, les cotes ont été logiquement réparties par…
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Cote : 1 T 105-6829, 6878Période : 1797 - 1947Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été élaboré en reprenant les inventaires détaillés existant puis complété des…
…Lors de l'élaboration du plan de classement méthodologique, les cotes ont été logiquement réparties par…
