…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…

…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…

…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…

…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…

…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…

…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…

…plan, gravure…

…plan, gravure…

…série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan…

…d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels : permis…

…, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique, délibération. 1927-1934…

…, cahier des charges, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique. 1927…

…, paratonnerre, ornementation, ferronnerie, cloches, horloge, parquet : devis, plan, cahier des charges…

…. - Organisation : programme, correspondance, procès-verbal, traité, liste de boucher, reçu, plan de…

…de table, plan. 1938-1992 N.B : certains documents sont en anglais ou allemands. 1 I 29 1938,1954…

…les années 1990 et 1991. 1 I 17-18 Commémoration du 8 mai 1945. - Organisation : correspondance, plan…

…cadastrale ; 1 G 84-132 : Cadastre rénové, matrice cadastrale mécanographiée ; 1 G 133 : Cadastre rénové, plan…

…On trouvera dans le fonds du bailliage de Châteauroux, dans l'ordre du plan de classement : édits et…

…Plan du parc du château de Bouges dressé par M. Page.…

…[fin XIXe-début XXe s.] 103 J 98 Plan du territoire de chasse de M.…

…Lacune (manque la partie droite du plan). Section C dite des Vignes. s. d.…

…On y trouvera, dans l'ordre du plan de classement : Bailliage : édits et déclarations, minutes, audiences…