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  • Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
    Cote : 1485 W 1-53
    Période : 1945 - 1982
    Extrait de la notice :

    …versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…

    …d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…

    …La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…

  • Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
    Cote : 1854 W
    Période : 1953 - 2009
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

    …plan mis à jour…

    …plan parcellaire…

  • Direction départementale des dommages de guerre
    Cote : 7 W 1-3050
    Période : 1940 - 1972
    Extrait de la notice :

    …</div><div class="ead-p">- Plan d&#xE9;partemental.…

    …</div><div class="ead-p">- Plan national "priorit&#xE9; nationale".…

    …Cette partie volumineuse rassemble les dossiers trait&#xE9;s uniquement sur le plan d&#xE9;partemental…

  • Fonds du procès pour le bois de Corniolay entre les communes de Montalieu-Vercieu et Porcieu-Amblagnieu
    Période : 1600 - 1904
    Extrait de la notice :

    …administratif de la communauté de Vercieu et sur le plan paroissial d'Amblagnieu.…

    …, sous l'Ancien Régime, le hameau de Chamboud, où se situait le bois de Corniolay, relevait sur le plan…

  • Cadastre dit Napoléonien et remembrement
    Cote : 51 FI 1 à 1572 , 53 FI 1 à 1408 , 54 FI 1 à 1151 , 55 FI 1 à 3488 , P 611 à 13750
    Période : 1799 - 1979
    Extrait de la notice :

    …</p> <p>Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d'un plan d'assemblage, qui répartit sa…

  • Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres
    Cote : 12 NUM 77/1-7 ; 3 P 1/1-8 ; 3 P 2/1-9 ; 3 P 3/1-8 ; 3 P 4/1-12 ; 3 P 5/1-23 ; 3 P 6/1-14 ; 3 P 7/1-12 ; 3 P 8/1-11 ; 3 P 9/1-8 ; 3 P 10/1-20 ; 3 P 11/1-15 ; 3 P 12/1-3 ; 3 P 13/1-11 ; 3 P 14/1-24 ; 3 P 15/1-19 ; 3 P 16/1-7 ; 3 P 17/1-19 ; 3 P 18/1-6 ; 3 P
    Période : 1802 - 1846
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

    …plan cadastral…

  • Georges Lamarre, ingénieur en génie rural à Niort(1856-1974)
    Cote : 135 J 1-22
    Période : 1856 - 1974
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement de ce fonds a été établi, pour l'essentiel, en fonction des dossiers existants,…

    …Un autre plan de classement par types d'équipements ruraux aurait été possible, mais la composition originelle…

    …Le plan de classement de ce fonds a été établi, pour l'essentiel, en fonction des dossiers existants,…

  • Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
    Cote : 5 ETP 1-924
    Période : 1807 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la…

  • Sainte-Hélène - Archives communales déposées
    Cote : 3 ES 220 1-29
    Période : 1832 - 1976
    Extrait de la notice :

    …délibérations du conseil municipal (1862-1965), des recensements de la population (1936-1954), le plan…

  • Nouvelles Galeries de Niort(1890-2005)
    Cote : 273 J 1-10
    Période : 1890 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Ce plan a été élaboré à partir du manuel Les Archives privées / Archives de France. - Paris : La Documentation…

    …Ce plan a été élaboré à partir du manuel Les Archives privées / Archives de France. - Paris : La Documentation…

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