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Cote : 1420 W 1Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier d'enquête parcellaire du Plan Loire-Grandeur nature.…
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Cote : 2043 W 1-42Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Plan de modernisation des bâtiments d'élevage.…
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Cote : 1711 W 1-59Période : 1993 - 1998Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aménagements de la Loire à Brives-Charensac (Opération Plan-Loire grandeur…
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Cote : 1-509Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds à été classé à l'aide du plan de classement des archives judiciaires publié…
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Cote : 6 U 2 1-478Période : 1799 - 1947Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds à été classé à l'aide du plan de classement des archives judiciaires publié…
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Période : 1875 - 1979Extrait de la notice :
…Plan de classement : - Comités de direction (1953-1975) - Privilège d'émission (1914-1975) -…
…L'indexation a été réalisée pour les titres du plan de classement (descripteurs géographiques, organismes…
…Il convient donc de se reporter à deux parties distinctes du plan de classement pour constituer l'ensemble…
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Cote : 2080 W 1-25Période : 1979 - 2003Extrait de la notice :
…Elle constitue la légende du plan et renvoie à la microfiche de relevé de propriétés « RP ».…
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Cote : 1 Z 1-224Période : 1824 - 1944Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement de cette série Z a suivi l'ordre des séries modernes (M à…
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Cote : E-dépôt 616 1-168Période : 1782 - 2000Extrait de la notice :
…Un plan d'alignement s'avèrera nécessaire. (E-D 616/137-138).…
…Adjugé 1008 livres à Marguerite Fabre veuve Grimard (correspond aux parties L et K sur le plan).…
…A noter un plan visuel du terroir appelé "prat long et lou pradas au village de l'Herm" (s.d.) et un…
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Cote : 2 Z 1-320Période : 1711 - 1940Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement de cette série Z a suivi l'ordre des séries modernes (M à…