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Cote : 1420 W 1Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier d'enquête parcellaire du Plan Loire-Grandeur nature.…
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Cote : 2043 W 1-42Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Plan de modernisation des bâtiments d'élevage.…
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Cote : 1711 W 1-59Période : 1993 - 1998Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aménagements de la Loire à Brives-Charensac (Opération Plan-Loire grandeur…
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Cote : 6M1-98Période : 1844 - 1994Extrait de la notice :
…En ce qui concerne le plan de classement, il a été calqué sur ceux établis pour les sous-séries originales…
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Cote : 1-509Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds à été classé à l'aide du plan de classement des archives judiciaires publié…
…Mode de classement Le fonds à été classé à l'aide du plan de classement des archives judiciaires publié…
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Cote : 6 U 2 1-478Période : 1799 - 1947Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds à été classé à l'aide du plan de classement des archives judiciaires publié…
…Mode de classement Le fonds à été classé à l'aide du plan de classement des archives judiciaires publié…
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Extrait de la notice :
…La première sous-série du plan de classement (1 P) concerne le culte catholique.…
…Le plan de classement adopté est représentatif des 3 religions les plus représentées sur le territoire…
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Cote : 2080 W 1-25Période : 1979 - 2003Extrait de la notice :
…Elle constitue la légende du plan et renvoie à la microfiche de relevé de propriétés « RP ».…
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Extrait de la notice :
…L'anarchie urbanistique demeure car il n'y a pas de plan d'ensemble.…
…Le premier plan d'urbanisme est adopté en 1819, mais il faut attendre 1838 pour que l'agglomération roubaisienne…
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Cote : 1 Z 1-224Période : 1824 - 1944Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement de cette série Z a suivi l'ordre des séries modernes (M à…
…Mode de classement Le plan de classement de cette série Z a suivi l'ordre des séries modernes (M à…