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Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : C PLAN 4Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…manufacture de toiles d'Agen ont été gérés à part depuis la fin du XXe siècle, regroupés dans la série C PLAN…
…Série C Plan…
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Cote : 3 P 23/128Période : 1806 - 1837Extrait de la notice :
…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…
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Cote : 1 D 1-2 ; 1 E 1 ; 1 G 1 ; 1 J 1 ; 3 J 1 ; 1 K 1 ; 4 M 1 ; 1 O 1 ; 3 O 1 ; 2 R 1Période : 1829 - 1915Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Le plan cadastral de 1829 a été déposé aux Archives départementales en…
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Cote : 1790W1-18Période : 1994 - 2004Extrait de la notice :
…Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…
…compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…
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Cote : 1991W 1-15Période : 1992 - 2018Extrait de la notice :
…Accords d'entreprises ; Dossiers d'intéressement, de participation et plan d'épargne entreprises ; Emploi…
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Cote : 1835 W 1-92Période : 1921 - 1950Extrait de la notice :
…Nous avons adopté ce plan en y apportant quelques modifications.…
…Le plan de classement s'inspire en grande partie de la circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001 relative…
…Pour cette période la direction départementale des renseignements généraux a mis en place un plan de…
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Cote : 1957W1-15Période : 1958 - 2014Extrait de la notice :
…régionales, cantonales ; Professions réglementées ; Élections chambres consulaires ; Transports de corps ; Plan…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement…