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Cote : H-DÉPÔT 15 1-40Période : 1702 - 1949Extrait de la notice :
…adopté, en conservant toutefois une cotation continue à trois éléments n'intégrant pas les séries du plan…
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
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Cote : H-DÉPÔT 10 1-21Période : 1731 - 1941Extrait de la notice :
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
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Cote : 147 J 1-42Période : 1963 - 1986Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds est classé en s'inspirant du plan de classement préconisé par les Archives…
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Cote : H-DÉPÔT 9 1-22Période : 1523 - 1887Extrait de la notice :
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
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Cote : 121 J 1-113Période : 1809 - 1992Extrait de la notice :
…Le plan de classement adopté prend soin de bien les distinguer.…
…Mode de classement Le cadre de classement adopté pour ce fonds suit le modèle de plan de classement…
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Cote : 12 W 1-22Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…ou du plan national (loi sur les dommages de guerre du 11 octobre 1940, fonds 13 W et 14 W).…
…Ils sont très peu volumineux et moins intéressants que les dossiers traités dans le cadre du plan départemental…
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Cote : 1 CRIPériode : 2007 - 2020Extrait de la notice :
…Littérature grise (plan, rapport, synthèse) 3.2.3. …
…Plan de classement des enquêtes du CRIPOLIS 1. Préparation 1.1. …
…Le plan est indicatif : de ce fait, le contenu des fonds du CRIPOLIS ne remplit pas toujours les mêmes…
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Cote : 13 W 1-314Période : 1910 - 1967Extrait de la notice :
…Dommages de guerre du plan national…
…Informations sur les modalités d'entrée Les dossiers du plan national ont fait l'objet de onze versements…
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Cote : H-dépôt 4 1-158Période : 1580 - 1981Extrait de la notice :
…Mode de classement Le classement suit le plan des archives hospitalières.…
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Cote : 175 J 1-87Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement a été pensé en fonction de la nature des dossiers constitués…
…et d'entreprises, classés par ordre alphabétique, et les dossiers de suivi de communes, tant sur le plan…
…classement de ces dossiers, le schéma de répartition a été respecté, dans la mesure du possible, par le plan…