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  • Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
    Cote : 1485 W 1-53
    Période : 1945 - 1982
    Extrait de la notice :

    …versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…

    …d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…

    …La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…

  • Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
    Cote : 1854 W
    Période : 1953 - 2009
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

    …plan mis à jour…

    …plan parcellaire…

  • Biens communaux
    Période : 1607 - 1996
    Extrait de la notice :

    …Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…

    …. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…

    …Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…

    …, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…

    …Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…

  • Cartes et plans
    Extrait de la notice :

    …plan, gravure…

    …plan, gravure…

  • Urbanisme
    Période : 1806 - 1994
    Extrait de la notice :

    …série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan…

    …d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels : permis…

  • Direction départementale des dommages de guerre
    Cote : 7 W 1-3050
    Période : 1940 - 1972
    Extrait de la notice :

    …</div><div class="ead-p">- Plan d&#xE9;partemental.…

    …</div><div class="ead-p">- Plan national "priorit&#xE9; nationale".…

    …Cette partie volumineuse rassemble les dossiers trait&#xE9;s uniquement sur le plan d&#xE9;partemental…

  • Cadastre dit Napoléonien et remembrement
    Cote : 51 FI 1 à 1572 , 53 FI 1 à 1408 , 54 FI 1 à 1151 , 55 FI 1 à 3488 , P 611 à 13750
    Période : 1799 - 1979
    Extrait de la notice :

    …</p> <p>Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d'un plan d'assemblage, qui répartit sa…

  • Répertoire méthodique du fonds des administrateurs adjoints Clemens Heller & et Maurice Aymard
    Cote : 5 A 2 1-746
    Période : 1957 - 2010
    Extrait de la notice :

    …tant au niveau institutionnel qu'inter-institutionnel, aussi bien à l'échelle nationale que sur le plan…

  • Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
    Cote : 5 ETP 1-924
    Période : 1807 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la…

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