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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 5FIPériode : 1899 - 2009Extrait de la notice :
…La multiplication des sous-séries a fini par rendre le plan de classement incohérent.…
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Cote : 7 W 1-3050Période : 1940 - 1972Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p">- Plan départemental.…
…</div><div class="ead-p">- Plan national "priorité nationale".…
…Cette partie volumineuse rassemble les dossiers traités uniquement sur le plan départemental…
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Cote : 5 ETP 1-924Période : 1807 - 1973Extrait de la notice :
…Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la…
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Cote : 3 ES 220 1-29Période : 1832 - 1976Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal (1862-1965), des recensements de la population (1936-1954), le plan…
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Cote : 3 ES 3 1-79Période : 1791 - 1991Extrait de la notice :
…Il contient les registres de délibérations municipales (1821-1951), le plan cadastral (1809) accompagné…
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Cote : 3 ES 2 1-137Période : 1784 - 1974Extrait de la notice :
…registres de délibérations municipales (1816-1939), les recensements de la population (1836-1946), le plan…
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Cote : 1444 W 1 à 222Période : 1939 - 1999Extrait de la notice :
…été fusionnés sous la cote 1444 W et l'ensemble des articles ont été recotés en suivant le nouveau plan…
…été fusionnés sous la cote 1444 W et l'ensemble des articles ont été recotés en suivant le nouveau plan…
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Cote : 5 L 4 83-122Période : 1791 - 1804Extrait de la notice :
…Sur le plan pénal, on trouve un certain nombre de registres – dépôts de plaintes, audiences – et de pièces…
