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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…Le versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du plan par un urbaniste, de consultation des services…
…plan d'urbanisme…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 7 W 1-3050Période : 1940 - 1972Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p">- Plan national "priorité nationale".…
…Les dossiers du plan national sont donc particulièrement intéressants, ils permettent de percevoir la place que la société attribuait…
…</div><div class="ead-p">- Plan départemental.…
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Cote : 5 ETP 1-924Période : 1807 - 1973Extrait de la notice :
…Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la situation départementale.…
…À l'origine, les dossiers des versements 1257 W et 1258 W ont été classés en suivant le plan de classement proposé par l'Assemblée permanente des chambres…
…Conformément au principe fondamental du respect des fonds, le plan de classement s'est donc construit en suivant la structure originelle des versements…
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Cote : 3 ES 220 1-29Période : 1832 - 1976Extrait de la notice :
…Il comprend des registres de délibérations du conseil municipal (1862-1965), des recensements de la population (1936-1954), le plan cadastral (1837), de…
…Il comprend des registres de délibérations du conseil municipal (1862-1965), des recensements de la population (1936-1954), le plan cadastral (1837), de…
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Cote : 3 ES 3 1-79Période : 1791 - 1991Extrait de la notice :
…Il contient les registres de délibérations municipales (1821-1951), le plan cadastral (1809) accompagné de l'état de sections et des matrices cadastrales…
…Il contient les registres de délibérations municipales (1821-1951), le plan cadastral (1809) accompagné de l'état de sections et des matrices cadastrales…
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Cote : 3 ES 2 1-137Période : 1784 - 1974Extrait de la notice :
…Il contient les registres de délibérations municipales (1816-1939), les recensements de la population (1836-1946), le plan cadastral (1832) accompagné…
…Il contient les registres de délibérations municipales (1816-1939), les recensements de la population (1836-1946), le plan cadastral (1832) accompagné…
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Cote : 1444 W 1 à 222Période : 1939 - 1999Extrait de la notice :
…Les deux versements ont été fusionnés sous la cote 1444 W et l'ensemble des articles ont été recotés en suivant le nouveau plan de classement.…
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Cote : 110 W 1 à 255Période : 1943 - 1967Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
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Cote : 5 L 4 83-122Période : 1791 - 1804Extrait de la notice :
…Sur le plan pénal, on trouve un certain nombre de registres – dépôts de plaintes, audiences – et de pièces – procès-verbaux d'enquête, de perquisition,…
…Sur le plan pénal, on trouve un certain nombre de registres – dépôts de plaintes, audiences – et de pièces – procès-verbaux d'enquête, de perquisition,…
