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Cote : 2 OPériode : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…PLAN…
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Cote : 3990 W 1 - 47Période : 1931 - 2018Extrait de la notice :
…PLAN…
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Cote : 104 J 1 - 545Période : 1952 - 2007Extrait de la notice :
…PLAN…
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Cote : 4 N 8-254Période : 1800 - 1931Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 2268 W 1 - 12Période : 1967 - 1982Extrait de la notice :
…PLAN…
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Cote : 1290 W 1 - 102Période : 1961 - 1986Extrait de la notice :
…PLAN…
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Cote : 4291 W 1 - 4Période : 1959 - 2008Extrait de la notice :
…PLAN…
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Cote : 23 FI 1 - 9Période : 1906 - 1914Extrait de la notice :
…PLAN…
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Cote : 1293 W 1 - 35Période : 1939 - 1964Extrait de la notice :
…PLAN…
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Cote : 4347 W 1 - 133Période : 1960 - 2011Extrait de la notice :
…PLAN…
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Cote : 728 W 1 - 38Période : 1957 - 1970Extrait de la notice :
….- Ve Plan, aménagement du territoire, emploi, agriculture, infrastructures, économie, population.…
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Cote : 3865 W 1 - 32Période : 1994 - 2013Extrait de la notice :
…et financier : diagnostic environnement de l'exploitation d'élevage (DEXEL), descriptif du projet, plan…
…convention, rapport d'instruction, pièces comptables, bilan, notification, arrêté, correspondance, plan…
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Cote : RM011Période : 1861 - 1993Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire, 5e plan (1963-1967).…
…hospitaliers et médico-sociaux, fonctionnement du service tutelle et contrôle des établissements ; section plan…
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Cote : 4416 W 1 - 39Période : 1992 - 2006Extrait de la notice :
…Le versement comporte principalement des documents relatifs à l'élaboration et la mise en œuvre du plan…
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Cote : 2088 W 1 - 86Période : 1802 - 1973Extrait de la notice :
…Versement du 16 décembre 2004, classé selon le plan élaboré par la Banque de France à l'échelon national…
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Cote : 1953 W 1 - 46Période : 1939 - 1986Extrait de la notice :
…sein du service des renseignements généraux, les dossiers collectifs (ou DC) sont classés selon un plan…
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Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers des communes pourvues d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou assimilé sont conservés par ces…
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Cote : 3195 W 1 - 1583Période : 1950 - 2010Extrait de la notice :
…Plan de remembrement…
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Cote : 3221 W 1 - 140Période : 1998 - 2007Extrait de la notice :
…année), versées 5 ans à compter du jugement de clôture ou 7 ans à compter du jugement arrêtant le plan…
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Cote : 4 G 1 - 23Période : 1501 - 1791Extrait de la notice :
…papiers d'évêques, de la visite pastorale de 1646 dans les archiprêtrés de Vauxrenard et Beaujeu, d'un plan…
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Période : 1811 - 1969Extrait de la notice :
…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan…
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Période : 1741 - 1969Extrait de la notice :
…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan…
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Période : 1793 - 1997Extrait de la notice :
…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan…
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Période : 1784 - 1969Extrait de la notice :
…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan…
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Période : 1762 - 1969Extrait de la notice :
…Mode de classement Initialement organisé par ordre alphabétique des typologies documentaires, le plan…