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Cote : 1978W9Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Plan départemental d’assainissement des communes rurales du Doubs.…
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Cote : 1868W53-56Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).…
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Cote : 1868W53-56Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).…
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Cote : 1532W87Période : 1945 - 1980Extrait de la notice :
…par canton, arrêtés préfectoraux fixant le plan de chasse par commune (spécimen, 1979-1980).…
…Saison cynégétique 1979-1980 : demandes d’attribution de plan de chasse, tableau de comptes rendus…
…Plan de chasse au gros gibier, mise en œuvre : décret du 18 juin 1965, instructions, correspondance…
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Cote : 1532W87Période : 1945 - 1980Extrait de la notice :
…par canton, arrêtés préfectoraux fixant le plan de chasse par commune (spécimen, 1979-1980).…
…Saison cynégétique 1979-1980 : demandes d’attribution de plan de chasse, tableau de comptes rendus…
…Plan de chasse au gros gibier, mise en œuvre : décret du 18 juin 1965, instructions, correspondance…
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Cote : 1868W52Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA), mise en œuvre et zonage : arrêté du préfet…
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Cote : 1868W52Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA), mise en œuvre et zonage : arrêté du préfet…
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Cote : 1532W85Période : 1945 - 1971Extrait de la notice :
…ête sur la pollution du Doubs par les eaux usées de la ville de Pontarlier : rapports, plan…
…Arrondissement de Besançon, enquête sur la pollution de la Loue entre Ornans et Cléron : plan…
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Cote : 1532W85Période : 1945 - 1971Extrait de la notice :
…ête sur la pollution du Doubs par les eaux usées de la ville de Pontarlier : rapports, plan…
…Arrondissement de Besançon, enquête sur la pollution de la Loue entre Ornans et Cléron : plan…