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Cote : 1559 W 92Période : 1977 - 1983Extrait de la notice :
…Labergement-lès-Seurre (1979-1983) : trois arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, plan…
…du classement, dix-neuf plans du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, trois délibérations…
…de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF), étude d'impact, plan des zones boisées ; Labruyère…
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Cote : 1559 W 100Période : 1963 - 1976Extrait de la notice :
…arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, sept plans du classement, huit plans du projet, plan…
…du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, sept délibérations de la commission communale…
…1975) : quatre arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, onze plans du classement, huit plan…
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Cote : 1559 W 117Période : 1970 - 1983Extrait de la notice :
…1980-1983) : quatre arrêtés préfectoraux, deux registres des réclamations, treize plans du projet, plan…
…préfectoraux, trois registres des réclamations, cinq plans du classement, quatre plans du projet, plan…
…du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, deux délibérations de la commission communale…
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Cote : 1559 W 95Période : 1967 - 1981Extrait de la notice :
…1972-1975) : quatre arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, onze plans du classement, plan…
…du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, quatre délibérations de la commission communale…
…1970) : quatre arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, vingt-deux plans du projet, plan…
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Cote : 1559 W 112Période : 1968 - 1976Extrait de la notice :
…1976) : six arrêtés préfectoraux, deux registres des réclamations, six plans du classement, quatre plan…
…du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, cinq délibérations de la commission communale…
…préfectoraux, quatre registres des réclamations, douze plans du classement, sept plans du projet, plan…
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Cote : 1559 W 121Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, six plans du classement, cinq plans du projet, plan…
…du classement, dix plans du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, cinq délibérations…
…arrêtés préfectoraux, quatre registres des réclamations, cinq plans du classement, six plans du projet, plan…
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Cote : 1559 W 102Période : 1967 - 1985Extrait de la notice :
…préfectoraux, trois registres des réclamations, dix-sept plans du classement, dix plans du projet, plan…
…du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, cinq délibérations de la commission communale…
…1972) : sept arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, cinq plans du classement, quatre plan…
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Cote : 1559 W 115Période : 1970 - 1984Extrait de la notice :
…arrêtés préfectoraux, quatre registres des réclamations, dix plans du classement, cinq plans du projet, plan…
…1984) : trois arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, onze plans du classement cinq plan…
…du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, cinq délibérations de la commission communale…
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Cote : 1559 W 91Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…arrêtés préfectoraux, deux registres des délibérations, onze plans du classement, trois plans du projet, plan…
…-1986) : six arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, quatorze plans du classement, plan…
…renseignements statistiques, cinq délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF), plan…
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Cote : 1559 W 87Période : 1973 - 1987Extrait de la notice :
…préfectoraux, trois registres des réclamations, quatre plans du classement, trois plans du projet, plan…
…1973-1975) : trois arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, quatre plans du projet, plan…
…arrêtés préfectoraux, deux registres des réclamations, onze plans du classement, huit plans du projet, plan…