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Cote : 3 N 22Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…. - Location des plages, été 1943 : plan avec détails.…
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Cote : 4 N 5Période : 1828 - 1945Fonds : 4N - Propriétés et droits diversExtrait de la notice :
…, additifs ou avenants, approbation, mode de répartition du produit : textes officiels, règlement, plan…
…des caveaux-types et plan d'aménagement de la zone du Bas-Riou au Grand Jas, nombreuses délibérations…
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Cote : 1 N 19Période : 1907 - 1952Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…. : correspondance, rapport, délibérations, baux, notes, plan.…
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Cote : 1 N 18Période : 1904 - 1933Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…d'un terrain de la ville quartier du Devens pour son usage : correspondance, baux, délibérations, plan…
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Cote : 3 N 2Période : 1856 - 1857Extrait de la notice :
…Croisette : devis et détail estimatif, rapport sur la situation des travaux de terrassement, copie de plan…
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Cote : 3 F 23Période : 1805 - 1891Fonds : 3F - AgricultureExtrait de la notice :
…du Riou par le Sieur Bernard, du Cannet, <lb/>pour y établir un moulin à farine : trois lettres ; plan…
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Cote : 3 N 5Période : 1831 - 1868Extrait de la notice :
…copie de l'acte de cession, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, pétitions, plan…
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Cote : 2 N 3Période : 1882 - 1944Fonds : 2N - BoisExtrait de la notice :
…photocopie d'une brochure, imprimée par l'imprimerie Bernard jeune, Paris, pour lotir le bois, avec plan…
…enquête : note, correspondance, tableau parcellaire, métré et estimation, promesse de vente, décret, plan…
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Cote : CC 68Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…. - déchargement : payé 36 livres, pour la levée du plan figuratif de la plage de Cannes et de l'emplacement…
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Cote : CC 92Période : 1783 - 1785Extrait de la notice :
…. - Mandat de 71 l. 5 s., montant de la dépense faite pour la levée du plan du môle projeté, conformément…
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Cote : 1 N 2Période : 1808 - 1900Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…commerçants, de parcelles à jardiner à la Croisette : circulaire, baux, délibérations, correspondance, plan…
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Cote : DD 3Période : 1678 - 1776Extrait de la notice :
…mandats de payement ; procès-verbal de visite des travaux par Jacques Gazan et Pierre Allègre et un plan…
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Cote : 3 N 32Période : 1923 - 1942Extrait de la notice :
…Alpes-Maritimes, puis occupation par une auberge de jeunesse : brochure, délibérations, correspondance, notes, plan…
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Cote : BB 3Période : 1765 - 1770Extrait de la notice :
…pour obtenir l'autorisation d'une battue aux sangliers et aux loups, qui infestent le quartier du Plan…
…Vente des terres communales de Pauruchon et de La Chapelanie, cette dernière située au quartier du Plan…
…boucherie (15 juin 1766). - Visite et vérification de la forêt des Ribbes ; plaintes des habitants du Plan…
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Cote : BB 2Période : 1760 - 1765Extrait de la notice :
…au sieur Honoré Isnard, d'examiner les réparations à faire au pont de Brasque,"situé au quartier du Plan…
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Cote : BB 6Période : 1780 - 1790Extrait de la notice :
…de 6 livres, pour un cadre, fait par le sieur Etienne Sicard, menuisier, "pour mieux conserver le plan…
…du mouillage et de la plage de ce lieu et le molle, marqué sur le dit plan" ;vote de la somme de 9 livres…