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Cote : 1868W53-56Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).…
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Cote : 1978W9Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Plan départemental d’assainissement des communes rurales du Doubs.…
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Cote : 1868W53-56Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).…
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Cote : 2452W98Période : 1935 - 1940Extrait de la notice :
…ajoutée la localisation du pavillon projeté, plan du pavillon du 15 février 1935 (annulé), plan d’implantation…
…(s. d.), plan du pavillon du 10 juillet 1935.…
…Plans : plan général de l’hôpital Saint-Jacques et de ses dépendances dressé en 1922, sur lequel a été…
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Cote : 2452W92Période : 1925 - 1941Extrait de la notice :
…Terrain dit Champ de l’Hôpital (section H) : plan (s. d.).…
…Lieu-dit À Beauregard (section B), délimitation de terrain : plan (1927).…
…Lieu-dit À Flaute Agasse (section F), aliénation de terrains : procès-verbal de mesurage et estimation, plan…
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Cote : 2452W99Période : 1936 - 1941Extrait de la notice :
…Plans : plan du 31 janvier 1936 (annulé), plan du 18 mai 1936, plan de l’installation thermomécanique…
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Cote : 1532W87Période : 1945 - 1980Extrait de la notice :
…par canton, arrêtés préfectoraux fixant le plan de chasse par commune (spécimen, 1979-1980).…
…Saison cynégétique 1979-1980 : demandes d’attribution de plan de chasse, tableau de comptes rendus…
…Plan de chasse au gros gibier, mise en œuvre : décret du 18 juin 1965, instructions, correspondance…
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Cote : 1532W87Période : 1945 - 1980Extrait de la notice :
…par canton, arrêtés préfectoraux fixant le plan de chasse par commune (spécimen, 1979-1980).…
…Saison cynégétique 1979-1980 : demandes d’attribution de plan de chasse, tableau de comptes rendus…
…Plan de chasse au gros gibier, mise en œuvre : décret du 18 juin 1965, instructions, correspondance…
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Cote : 2452W93Période : 1919 - 1949Extrait de la notice :
…Fontain, aliénation de terrains : procès-verbal de mesurage et estimation, plan (1919).…
…et du conseil municipal de Besançon, arrêté préfectoral, procès-verbal de mesurage et estimation, plan…
…de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal de mesurage et estimation, plan…
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Cote : 1868W52Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA), mise en œuvre et zonage : arrêté du préfet…