Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : plan

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Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).

Cote : 1868W53-56

Période : 2001 - 2002

Fonds : 1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Extrait de la notice :

…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).…

…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).…
Plan départemental d’assainissement des communes rurales du Doubs.

Cote : 1978W9

Période : 1972 - 1972

Fonds : 1978W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Extrait de la notice :

…Plan départemental d’assainissement des communes rurales du Doubs.…

…Plan départemental d’assainissement des communes rurales du Doubs.…
Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).

Cote : 1868W53-56

Période : 2001 - 2002

Fonds : 1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Extrait de la notice :

…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).…

…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA).…
Affaires générales.

Cote : 1532W87

Période : 1945 - 1980

Fonds : 1532W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Extrait de la notice :

…Plan de chasse au gros gibier, mise en œuvre : décret du 18 juin 1965, instructions, correspondance (1965-1966).…

…Saison cynégétique 1979-1980 : demandes d’attribution de plan de chasse, tableau de comptes rendus par canton, arrêtés préfectoraux fixant le plan…

…Plan de chasse au gros gibier, mise en œuvre : décret du 18 juin 1965, instructions, correspondance (1965-1966).…
Affaires générales.

Cote : 1532W87

Période : 1945 - 1980

Fonds : 1532W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Extrait de la notice :

…Plan de chasse au gros gibier, mise en œuvre : décret du 18 juin 1965, instructions, correspondance (1965-1966).…

…Saison cynégétique 1979-1980 : demandes d’attribution de plan de chasse, tableau de comptes rendus par canton, arrêtés préfectoraux fixant le plan…

…Plan de chasse au gros gibier, mise en œuvre : décret du 18 juin 1965, instructions, correspondance (1965-1966).…
1999-2002

Cote : 1868W52

Période : 1999 - 2002

Fonds : 1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Extrait de la notice :

…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA), mise en œuvre et zonage : arrêté du préfet de région, listes des communes éligibles, carte…

…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA), mise en œuvre et zonage : arrêté du préfet de région, listes des communes éligibles, carte…
1999-2002

Cote : 1868W52

Période : 1999 - 2002

Fonds : 1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Extrait de la notice :

…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA), mise en œuvre et zonage : arrêté du préfet de région, listes des communes éligibles, carte…

…Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA), mise en œuvre et zonage : arrêté du préfet de région, listes des communes éligibles, carte…
Pollution des eaux.

Cote : 1532W85

Période : 1945 - 1971

Fonds : 1532W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Extrait de la notice :

…carte et croquis, correspondance (1959-1963) ; enquête sur la pollution du Doubs par les eaux usées de la ville de Pontarlier : rapports, plan…

…<br> <br> Arrondissement de Besançon, enquête sur la pollution de la Loue entre Ornans et Cléron : plan et photographies (1971).…

…carte et croquis, correspondance (1959-1963) ; enquête sur la pollution du Doubs par les eaux usées de la ville de Pontarlier : rapports, plan…
Pollution des eaux.

Cote : 1532W85

Période : 1945 - 1971

Fonds : 1532W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Extrait de la notice :

…carte et croquis, correspondance (1959-1963) ; enquête sur la pollution du Doubs par les eaux usées de la ville de Pontarlier : rapports, plan…

…<br> <br> Arrondissement de Besançon, enquête sur la pollution de la Loue entre Ornans et Cléron : plan et photographies (1971).…

…carte et croquis, correspondance (1959-1963) ; enquête sur la pollution du Doubs par les eaux usées de la ville de Pontarlier : rapports, plan…

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