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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : 351 AH 122Période : 1896 - 1905Extrait de la notice :
…1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan…
…PLAN…
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Cote : 351 AH 123Période : 1900 - 1929Extrait de la notice :
…1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
…PLAN…
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Cote : 397 AH 126Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles…
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Cote : 351 AH 13Période : 1946 - 1967Extrait de la notice :
…lettres (1948), projets (de loi, de statut, de convention, d'accord) (1947), conventions (1951-1952), plan…
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Période : 1790 - 1986Extrait du PDF d'origine
…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…
…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…
…NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château…
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Période : 1790 - 1983Extrait du PDF d'origine
…commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…
…de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan…
…BARRELET à la commune d’un terrain destiné à l’agrandissement de l’école de garçons Aldéric Chave : plan…
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Période : 1790 - 1983Extrait du PDF d'origine
…1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…
…correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…
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Période : 1905 - 1994Extrait du PDF d'origine
… Hotchkiss-‐Grégoire, est trié et inventorié dans son ensemble (voir plan…
…Calques, divers formats : -‐ 10097, 10098 et un plan sans n°. …
…ARBIB, Jean-‐Jacques BARON, avis technique de Jean-‐Albert Grégoire, plan…
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Période : 1989 - 2013Extrait du PDF d'origine
…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) .…
…doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan…
…revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan…