Menu

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

30 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 P : fonds du cadastre ancien : atlas et plans, états de section et matrices (an VII-1973), 2005.
    Période : 1973
    Extrait de la notice :

    …sans dat-e 1 plan " plan 1 plan 1 plan 2 plans H " tl n " " " 1 plan " 3 plans " ~1…

    …Plan par masse 1806 3 P Plans, carton 1 Plan par masse 1827 3P Plans, carton 1 Plan cadastral…

    …DE Plan 1 .•.…

  • Fonds du Parti Socialiste Unifié des Côtes-du-Nord (PSU)
    Cote : 146 J 1-17
    Période : 1957 - 1997
    Fonds : État des fonds de la série J
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Archives du PSU des Côtes-du-Nord : dossiers opérationnels du parti sur le plan…

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 O : dossiers d’administration communale (1790-1949).
    Période : 1790 - 1949
    Extrait de la notice :

    …1836, 1 plan 1876) presbytère (1 (1 1920) 1924) plan plan Bâtiments divers : remises pour…

    …1934, 1 plan 1936, 1 plan 1938, 1 plan 1939) -Travaux à caractère sanitaire 1912 ... 1934 1855, 1934…

    …1922) des postes (1 plan s.d…

  • Série M édifices communaux
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…

    …Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…

    …NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château…

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 M : fonds du cabinet du préfet (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …d'ensemble cadastral de la commune d'Yvias et plan d'assemblage de la commune d'Yvias ( 1841-1860).…

    …de fusion avec Mantallot, plan des conununcs de Mantallot et de Berhet (1825-1829). l3inic, érection…

    …Kerfot, érection en commune à partir d'une section détachée d'Yvias par la loi du 31mars 1859 : plan…

  • Série N
    Période : 1790 - 1983
    Extrait de la notice :

    …commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…

    …de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan…

    …BARRELET à la commune d’un terrain destiné à l’agrandissement de l’école de garçons Aldéric Chave : plan…

  • Répertoire numérique des biens nationaux des établissements religieux et fabriques, articles 1 Q 101 à 179 (1766-1851), 1988.
    Période : 1766 - 1851
    Extrait de la notice :

    …Q 111 Collégiale Saint-Guillaume de Saint-Brieuc (suite) : rente en argent ; documents divers (1 plan…

    …de (1790-an III) 1790-1814 16 pièces, 1 plan 1 Q 135 Dominicains'. de Sainte-Anne de Guingamp :…

    …des bâtiments et du jardin de l'évêché) (1789-1808) 115 pièces, 1 pLan 1790-an XII 1 Q 143 (suite…

  • Répertoire numérique de la série X : assistance et prévoyance sociale (1800-1940), 1986.
    Période : 1800 - 1940
    Extrait de la notice :

    …an X-1940) an IX-1940 x 47 Biens : mobilier (an IX-1940) ; travaux (an X-1899) (5 plans 1819, 1 plan…

    …an VIII-1939) comptabilité (1839-1935) ; biens (an IX-1858) an VIII -1939 travaux (an IX-1940) (1 plan…

    …1904). 2 x 12 Dinan (an IV-1937) (l plan 1911). 2 x 13 Duault (1911-1938) ; Erêac (1889-1932)…

  • Syndicat intercommunal de sauvegarde de l’étang de Berre (SISEB)
    Période : 1989 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) .…

    …doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan…

    …revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan…

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 R : organisation de l'armée (an VIII-1940), 1986.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …du monastère Saint-Joseph de Guingamp (1934) et plan de la communauté de Guingamp (1928). 1928, 1934…

    …Commissariat Spécial de la Police des chemins de fer, de l'Etat et des ports de Saint-Brieuc. 1924 Plan…

    …marchandises et circulation des individus en temps de guerre : autorisations, correspondance relative au plan…

Liens