…On trouvera dans le fonds du bailliage de Châteauroux, dans l'ordre du plan de classement : édits et déclarations du roi, minutes, audiences, plumitifs…

…mariages. 20 mars - Ordonnance du bailliage interdisant de célébrer aucun office en l’église Saint-Denis de Châteauroux à cause de son état de délabrement (plan…

…, chevalier, seigneur du Plessis et Jean-Baptiste Patureau, écuyer, seigneur du Broutet, au sujet du droit de chasse en la paroisse de Tendu. 1 B 649 Plan…

…NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château des Covet : - Etaiement de la façade est sur…

…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…

…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan du château : rez-dechaussée (1975). 1967-1975…

…[1760] 103 J 39 Plan n° 1, sans légende [La Gratinerie, bois de Bouges]. s. d.…

…[v. 1760] Encre et aquarelle sur papier entoilé, 71,5 x 50,5 cm. 103 J 41 Plan n° 3, sans légende. s. d.…

…[v. 1760] Encre et aquarelle sur papier entoilé, 71 x 52,3 cm. 103 J 43 Plan n° 6, sans légende [Montifault]. s. d.…

…On y trouvera, dans l'ordre du plan de classement : Bailliage : édits et déclarations, minutes, audiences, jugements par défaut, causes jugées en dernier…

…Forêt de Saint-Paul (Vicq-sur-Nahon) : croquis et procès verbal d'arpentage par Jean Legendre, arpenteur des forêts du Roi à Bourges (n° 72) (1730). - Plan…

…une lieue de Neuvy-Saint-Sépulchre), par Legendre, avec lettre de commission et procès verbal mentionnant le dépôt au greffe d’Issoudun (24) (1737). - Plan…

…Sensible aux revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan de reconquête, qui a…

…Le Gipreb est doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan Etat-région Provence-Alpes-Côte d'Azur…

…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) . L’étang de Berre : sauvegarde et réhabilitation (1999) .…

…communaux, d’hôtels, de débits de boissons : correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…

…réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…

…Contient : plan d'ensemble de l'aérodrome de Châteauroux–Villers et du complexe des Tourneix à Saint-Maur. 5 Corps du répertoire 105 J 1 Documents…

…de Claude Mitaty (pilote) et Étienne Deletang (1984), avec 10 photographies « étiquetées » NR pour Nouvelle République, photographie (1988) : au 1er plan…

…Cross international Le Pêchereau 15 : correspondance, prospectus, programmes, manuel du commissaire, cartes de coureurs vierges, feuilles de départ, un plan…

…d’urbanisme). 1 N 17 Cessions de terrains par la commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…

…commune d’un terrain section C 141 et 142 confrontant le chemin des Plaines et la route de Gignac (1935) ; Acquisition de terrains / expropriation : plan…

…) pour l’agrandissement de l’école de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan, actes de vente…

…Le plan de classement adopté rend compte des différentes activités de l'entreprise.…

…Lumet (ne contient qu’une lettre et un plan, 1901) ; installation d’un plansichter pour M.…

…Raffin (ne contient que deux lettres et un plan, 1922, s. d.). 63 Fi 54 Pellevoisin. 1901-1910 Moulin de Chassenay, propriété de M.…