-
Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Cote : 351 AH 122Période : 1896 - 1905Extrait de la notice :
…1896 ; 1903-1905), extrait de correspondance (1901-1904), correspondance et lettre spéciale (1904), plan…
…PLAN…
-
Cote : 351 AH 123Période : 1900 - 1929Extrait de la notice :
…1921-1926), notes (1921-1922 ; 1924), acte additionnel à un contrat (1923), copie d'un arrêté (1924), plan…
…PLAN…
-
Cote : 397 AH 126Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Conditions d'élaboration sur le plan national du programme d'investissements agricoles…
-
Cote : 351 AH 13Période : 1946 - 1967Extrait de la notice :
…lettres (1948), projets (de loi, de statut, de convention, d'accord) (1947), conventions (1951-1952), plan…
-
Cote : 146 J 1-17Période : 1957 - 1997Fonds : État des fonds de la série JExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Archives du PSU des Côtes-du-Nord : dossiers opérationnels du parti sur le plan…
-
Période : 1973Extrait du PDF d'origine
…sans dat-e 1 plan " plan 1 plan 1 plan 2 plans H " tl n " " " 1 plan " 3 plans " ~1…
…Plan par masse 1806 3 P Plans, carton 1 Plan par masse 1827 3P Plans, carton 1 Plan cadastral…
…DE Plan 1 .•.…
-
Période : 1790 - 1949Extrait du PDF d'origine
…1836, 1 plan 1876) presbytère (1 (1 1920) 1924) plan plan Bâtiments divers : remises pour…
…1934, 1 plan 1936, 1 plan 1938, 1 plan 1939) -Travaux à caractère sanitaire 1912 ... 1934 1855, 1934…
…1922) des postes (1 plan s.d…
-
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…d'ensemble cadastral de la commune d'Yvias et plan d'assemblage de la commune d'Yvias ( 1841-1860).…
…de fusion avec Mantallot, plan des conununcs de Mantallot et de Berhet (1825-1829). l3inic, érection…
…Kerfot, érection en commune à partir d'une section détachée d'Yvias par la loi du 31mars 1859 : plan…
-
Période : 1766 - 1851Extrait du PDF d'origine
…Q 111 Collégiale Saint-Guillaume de Saint-Brieuc (suite) : rente en argent ; documents divers (1 plan…
…de (1790-an III) 1790-1814 16 pièces, 1 plan 1 Q 135 Dominicains'. de Sainte-Anne de Guingamp :…
…des bâtiments et du jardin de l'évêché) (1789-1808) 115 pièces, 1 pLan 1790-an XII 1 Q 143 (suite…
-
Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…an X-1940) an IX-1940 x 47 Biens : mobilier (an IX-1940) ; travaux (an X-1899) (5 plans 1819, 1 plan…
…an VIII-1939) comptabilité (1839-1935) ; biens (an IX-1858) an VIII -1939 travaux (an IX-1940) (1 plan…
…1904). 2 x 12 Dinan (an IV-1937) (l plan 1911). 2 x 13 Duault (1911-1938) ; Erêac (1889-1932)…
-
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…du monastère Saint-Joseph de Guingamp (1934) et plan de la communauté de Guingamp (1928). 1928, 1934…
…Commissariat Spécial de la Police des chemins de fer, de l'Etat et des ports de Saint-Brieuc. 1924 Plan…
…marchandises et circulation des individus en temps de guerre : autorisations, correspondance relative au plan…
-
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…(vers 1936). (11) Site inscrit le 06.04. 1945. ( 12) A noter : 2 plans. (13) A noter : 1 plan. (14)…
…(4) A noter : 1 plan. (5) A noter : 6 plans. (6) A noter : 2 plans (communes de Dinan el de Lanvallay…
…A noter: un plan de l'édifice. (26) Monument classé le 25.07.1902. (27) Monument classé le 29.02. 1888…
-
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…s: mesures prises contre l'incendie (1859) ; aménagement des archives dans le bâtiment central (2 plan…
…Prigent d'un terrain (1 plan d'ensemble) (1891), aménagement en jardin public (1922), pose d'une canalisation…
…divers d'aménagement (1905-1920) ; électrification (1912-1913) ; projet de reconstruction sans suite (8 plan…
-
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Voici ce plan tel qu'il apparaît dans le répertoire soumis à l'approbation du ministre le 13 septembre…
…Le plan suivi pour le classement et le répertoire effectués en 1852 et 1859 a été respecté autant qu'il…
-
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…(an IX-1902) (dossiers de plan ''spécimen'' pour servir à la construction des prisons départementales…
-
Période : 1799 - 1944Extrait du PDF d'origine
…1848); dépôts de demandes de brevets d'invention : tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan…
-
Période : 1995Extrait du PDF d'origine
…Pour faciliter cette double démarche sources, un plan de classement presque spécificités de chaque…
…A. 10 décembre 1802 - Plan d'études : "les classes remplacent les cours", choix entre la philosophie…
…Enfin, en application du décret du 3 mai 1923, relatif à la réforme du plan d'études de l'enseignement…
-
Période : 1966Extrait du PDF d'origine
…carnets à souches de certificats d'admission, 1927-1933 231- Préventorium de Saint-Laurent (PLERIN) : plan…
-
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…villes entre 1816 et 1862 : instructions, correspondance et tableaux statistiques. 6 M 859 1911-1938 Plan…
…établissement et organisation [circulaires, instructions, correspondance] (1929-1937). 6 M 860 1938-1939 Plan…
-
Période : 1884 - 1930Extrait du PDF d'origine
…Plan d'organisation du bureau des 1918-1923 charbons (Délégation de Saint-Brieuc).…
-
Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…un champ d’étude privilégié pour mettre en lumière la façon dont furent vécus et ressentis sur le plan…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Moines en Saint-Jacut-de-la-Mer :dossier d'enquête préalable, arrêté de constitution, correspondance, plan…
-
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Saint-lian Colonie agricole de Saint-Han et son annexe la ferme-école de Carlan en Meslin (1848-1862), un plan…
-
Période : 1766 - 1851Extrait du PDF d'origine
…rouisr-;agc. rotoii', routoir, extrémité de l'élallg' 1 gGnéralcmcnl eneom~ queue de l'étang, brée de plan…