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  • Administration du département
    Période : 1783 - 1811
    Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
    Extrait de la notice :

    …<br><br>La police administrative et politique tient &#xE9;galement une place importante dans cette section du plan de classement…

    …Les ann&#xE9;es suivantes seront marqu&#xE9;es par plusieurs avanc&#xE9;es sur le plan de l'&#xE9;ducation : l'enseignement est la&#xEF;que…

    …<br><br>La police administrative et politique tient &#xE9;galement une place importante dans cette section du plan de classement…

  • Finances de la commune
    Période : 1790 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Répertoire numérique détaillé de la série L 14 2 L 10 Publicité, affichage sur les biens communaux : convention d’affichage (1923-1959), correspondance, plan…

  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …La première sous série du plan de classement (1 D) concerne le conseil municipal. On y trouve les registres des délibérations de 1795 à 1995.…

  • Administrations provinciales d'Ancien Régime (série C)
    Cote : 1 C 1 - 65 C 3
    Période : 1560 - 1791
    Extrait de la notice :

    …Classement méthodique selon le plan de classement proposée par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998.…

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