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Cote : L294Extrait de la notice :
…Blois », de 650 arpents qu'ils couvraient à l'origine ils sont réduits à 275 ; délibérations communales, plan…
…Blois », de 650 arpents qu'ils couvraient à l'origine ils sont réduits à 275 ; délibérations communales, plan…
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Cote : Séries M, PF, R, SC, W et XPériode : 1798 - 1995Extrait de la notice :
…Jouant également un rôle de premier plan dans la vie politique rurale par ses fonctions de maintien de l’ordre et le recrutement local…
…sont susceptibles d’être classés dans d’autres parties thématiques, et dans cette perspective feuilleter à loisir le plan…
…<br> Un parcours exhaustif du plan de classement aura l’intérêt de permettre au lecteur de découvrir toute la richesse de cet…
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Cote : 1 V 1-68 ; 2 V 1-34 ; 3 V 1-30 ; 4 V 1-8 ; 5 V 1-315 ; 6 V 1-17 ; 7 V 1-15 ; 8 V 1-19Période : 1701 - 1942Extrait de la notice :
…Classement méthodique selon le plan de classement proposée par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998.…
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Période : 1956 - 2011Extrait de la notice :
…<br><br>En 2022, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon celui-ci, les descriptions des…
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Cote : LPériode : 1776 - 1811Extrait de la notice :
…travail global de réorganisation de la série L est également effectué cette même année afin d'établir un plan…
…travail global de réorganisation de la série L est également effectué cette même année afin d'établir un plan…
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Cote : L291Extrait de la notice :
…d'arbres et terrains divers, situés au terroir de Marcilly et qui auraient été usurpés par les propriétaires riverains : mesurage et plan…
…d'arbres et terrains divers, situés au terroir de Marcilly et qui auraient été usurpés par les propriétaires riverains : mesurage et plan…
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Cote : L227Extrait de la notice :
…Plan et observations fournies par l'administration municipale de Brie-sur-Hyères pour établir que le champ de foire de Monthéty est bien…
…Plan et observations fournies par l'administration municipale de Brie-sur-Hyères pour établir que le champ de foire de Monthéty est bien…
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Cote : G 1-509 ; 2 G 1 à 648 G 1Période : 1150 - 1875Extrait de la notice :
…Hormis quelques modifications destinées à faciliter la compréhension du fonds, le plan de classement d'origine est toujours en vigueur.…
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Période : 1783 - 1811Extrait de la notice :
…<br><br>La police administrative et politique tient également une place importante dans cette section du plan de classement…
…Les années suivantes seront marquées par plusieurs avancées sur le plan de l'éducation : l'enseignement est laïque…
…<br><br>La police administrative et politique tient également une place importante dans cette section du plan de classement…
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Cote : 1 C 1 - 65 C 3Période : 1560 - 1791Extrait de la notice :
…Classement méthodique selon le plan de classement proposée par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998.…
