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Cote : 535POPériode : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…des archives et du plan de récolement en 2006.…
…Jusqu'aux années 2000, le traitement des archives est organisé et suivi : mise en place d'un nouveau plan…
…de classement et rapatriement du versement (1978-1990) en 2002, mise à jour du plan de sauvegarde d'urgence…
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Cote : 686PO/1/1-126Période : 1902 - 1999Fonds : TEHERAN (consulat)Extrait de la notice :
…Les dossiers sont reclassés suivant ce plan.…
…Le premier plan n'est pas daté. Le deuxième est rédigé en 1980 puis mis en application en 1981.…
…Le plan de classement utilisé pour les archives consulaires est distinct de celui de l'ambassade.…
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Cote : 166PO/D36/5Période : 1867 - 1869Fonds : CONSTANTINOPLE (ambassade)Extrait de la notice :
…de l'église souterraine de Bethléem (pièce n° 2), plan légendé de l'église de Bethléem et des chapelles…
…Jérusalem du 18 juin 1869, relative à des « renseignements sur la Grotte de la Nativité à Bethléem » : plan…
…Jérusalem du 7 août 1869, relative à « l'écoulement et distribution des eaux fluviales de la Coupole » : plan…
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Cote : 52TU/2/243Extrait de la notice :
…Cliché n°3337<br> "Metlaoui, mine de phosphates : laverie, au premier plan, les concasseurs…
…Cliché n°3317<br> "Metlaoui, mine de phosphates : plan incliné du broyage à la laverie…
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Cote : 11POI/1/1-762Période : 1945 - 1990Extrait de la notice :
…plan de classement.…
…Il a été remplacé, en janvier 1959, par un nouveau plan de classement élaboré par M. de Curton.…
…Glachant nous apprend qu'un premier plan de classement a été mis sur pied vers 1950 (énumération des…
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Cote : 21PO/1/961-975Période : 1945 - 1970Extrait de la notice :
…Caron avait établi un plan de classement des dossiers suivant le mode de financement.…
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Cote : 412INVA/593-412INVA/837Période : 1960 - 1975Extrait de la notice :
…Le classement d'origine, en fonction du plan de classement du service, a été respecté.…
…Ce versement comprend les cotes du plan de classement du service du Protocole (sous-direction du Cérémonial…
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Cote : 386PO/1/1-87Période : 1961 - 1992Extrait de la notice :
…PV n° 04/2012) classement provisoire Documents ordonnés au CAD du consulat suivant les séries du plan…
…CADN, le conditionnement des archives n'a pas tenu compte de la succession logique des séries du plan…
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Cote : 1SL/1/V/2110-2207Période : 1920 - 1947Fonds : Haut-commissariat de la République française en Syrie et au Liban, service des renseignementsExtrait de la notice :
…Il ne semble pas y avoir eu de plan de classement spécifique à cette organisation.…
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Cote : 31DJPériode : 1945 - 1986Extrait de la notice :
…Dossiers antérieurs à 1987 de la cote M du plan de classement de la direction des Affaires juridiques…
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Cote : 498PO/3/1-29Période : 1993 - 2000Fonds : OUAGADOUGOU (ambassade)Extrait de la notice :
…Les archives ont été organisées suivant le plan de classement, approuvé en 1996.…
…Un nouveau plan de classement est rédigé et mis en application à partir du 1er janvier 2001.…
…La courte période chronologique (1993-2000) s'explique par le changement de plan de classement mis en…
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Cote : 579PO/4/1-365Période : 1981 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds est classé selon le plan de classement du poste.…
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Cote : 558PO/2/1-220Période : 1973 - 2002Fonds : RABAT (ambassade)Extrait de la notice :
…Il s'agit du plan de classement validé par la direction des archives en juin 1978 et modifié à plusieurs…
…Voir procès-verbal de destruction (0,3 ml) Le plan de classement de cette série chronologique est identique…
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Cote : 1946INVAPériode : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Le classement d'origine, en fonction du plan de classement du service, a été respecté.…
…Ce versement englobe les séries C1 à C60 du plan de classement du service du Protocole, dans l'ordre …
…l'occasion également de visites officielles, des renvois ont pu être faits entre ces différentes cotes du plan…
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Cote : 354PO/7/1-43Période : 1963 - 1989Fonds : LE CAIRE (consulat)Extrait de la notice :
…Il est fait mention dans le dossier du poste que le plan de classement suivi est le plan type conseillé…
…Ce versement est arrivé en désordre, le plan de classement correspondant à cette tranche chronologique…
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Cote : 340PO/A/351Période : 1883 - 1885Extrait de la notice :
…<br> - Plan n°1 : Situation plan, impr., 76,5 x 61 cm.…
…<br> - Plan n°3 : Ground plan of main buildings, impr., 76 x 59,6 cm (2 variantes).…
…<br> - Plan n°2 : Map of the City or New-Orleans, La Nouvelle-Orléans, impr.…
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Cote : 203PO/2/1-214Période : 1978 - 1995Extrait de la notice :
…Les dossiers thématiques sont correctement identifiés, mais ne suivent pas l'ordre du plan de classement…
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Cote : 20090034ACPériode : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…la tranche chronologique 1989-1993, englobant toutes les sous-séries de la série C (Cérémonial) du plan…
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Cote : 675PO/B1/205-604bisPériode : 1803 - 1944Fonds : TANGER (consulat et légation)Extrait de la notice :
…Plan de classement ancien de la légation, conservé lors de la rédaction de l'inventaire en 1943 (cotes…
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Cote : 412QO/7Période : 1918 - 1934Fonds : Papiers 1940 / LyonExtrait de la notice :
…CONFÉRENCE DE LAUSANNE: Organisation (mémorandum anglais sur les réparations, s.d., correspondance, plan…
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Cote : 52QO/1-12Période : 1953 - 1972Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été versés conformément au plan de classement.…
…Les dossiers ont été versés conformément au plan de classement.…
…la direction d'Afrique-Levant, sous-direction d'Afrique ; elle correspond à la cote GP d'après le plan…
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Cote : 51/TU/1/923Extrait de la notice :
…Dirat premier Président de la cour d'Appel de Tunis, au second plan l'Amiral Laurin et le général de…
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Cote : 125SUPPériode : 1960 - 1975Extrait de la notice :
…Le classement d'origine, en fonction du plan de classement du service, a été respecté.…
…Il est complété, pour certaines sous-séries du plan de classement (notamment les sous-séries C-60 et…
…Surtout, la série complète des voyages officiels (sous-séries C-60 et C-61 du plan de classement d'origine…
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Cote : 305PO/1/1-199Période : 1948 - 1989Fonds : KATMANDOU (ambassade)Extrait de la notice :
…Pour la période de 1968 à 1989 (305PO/1/7-163), la première partie des dossiers s'organise selon le plan…
…La deuxième partie des dossiers s'organise selon le plan de classement de 1990 mais les grandes séries…
…de classement de 1979 et 1986 et une deuxième partie regroupe les dossiers classés selon le plan de…
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Cote : 15POI/4/1-90Période : 1989 - 1995Extrait de la notice :
…Ce plan n'a pas été retrouvé.…
…réception, voir procès verbal de destruction du 13/11/2015 Les archives ont été organisées en suivant le plan…