-
Période : 1792 - 1840Extrait de la notice :
…Archives communales…
-
Période : 1790 - 1940Extrait de la notice :
…Répertoire des archives communales de Charleville (1790-1940).…
-
Cote : D 255Période : 1816 - 1840Extrait de la notice :
…Correspondance relative à la conservation des archives communales et à leur inventaire.…
-
Période : 1176 - 1792Extrait du PDF d'origine
…Lubonis contre les détenteurs d'archives communales.…
…Pièce. 1702, 29 décembre BB 98/12 Inventaire des Archives communales. 30 x 21 cm.…
…BB 98/10 Restitution aux Archives communales de huit registres empruntés par le contrôleur Audiberti.…
-
Période : 1702 - 1973Extrait de la notice :
…contenu On peut noter l'absence, aux Archives de Nice, de documents qu'on trouve ailleurs en archives communales…
…classement La série G des Archives de Nice ne respecte pas à la lettre le cadre de classement des archives communales…
-
Extrait de la notice :
…Plus tard, à l'entrée des Français en septembre 1792, les archives communales, toujours conservées dans…
…réalisé à la suite de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 « portant règlement des archives communales…
…celle du 25 août 1857 portant « instructions pour le classement et l'inventaire sommaire des archives communales…
-
Période : 1936Extrait de la notice :
…Les Archives communales de Rethel ont été détruites avec la ville entière le 30 août 1914.…
-
Période : 1291 - 1792Extrait du PDF d'origine
…classement ont été fixées par l’arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales…
-
Période : 1914 - 2007Extrait de la notice :
…suivantes : circulaire AD 93-1 du 11 août 1993 (instructions pour le tri et la conservation, aux archives communales…