Procès
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Cote : 20060603/1-20060603/41Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Ces procès-verbaux constituent une mine d'informations.…
…Les procès-verbaux des autres commissions ont été classés par ordre chronologique.…
…proprement dite (classé dans l'ordre chronologique), puis les procès-verbaux des CMP.…
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Cote : 20060606/1-20060606/12Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Ces procès-verbaux constituent une mine d'informations.…
…les autres procès-verbaux (commissions mixtes paritaires, ad hoc, spéciales).…
…proprement dite (classé dans l'ordre chronologique), puis les procès-verbaux des CMP.…
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Cote : 20060132/1-20060132/20Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…L'article 46 du règlement prévoit qu'un procès-verbal de séance soit dressé.…
…Cette première étape permet de donner les dates exactes des procès-verbaux originaux.…
…Les procès-verbaux sont rédigés en deux exemplaires et présentent un caractère confidentiel.…
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Cote : 20060509/1-20060509/27Période : 1973 - 1978Extrait de la notice :
…proprement dite (classé dans l'ordre chronologique), puis les procès-verbaux des CMP.…
…Bulletin des commissions La cote des procès-verbaux reliés est suivie d'un astérisque (*).…
…e e 3.1/ La nature des documents L'article 46 du règlement prévoit qu'un procès-verbal de séance soit…
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Cote : 20060133/1-20060133/18Période : 1962 - 1967Extrait de la notice :
…La cote des procès-verbaux reliés est suivie d'un astérisque (*).…
…L'article 46 du règlement prévoit qu'un procès-verbal de séance soit dressé.…
…Les procès-verbaux sont rédigés en deux exemplaires et présentent un caractère confidentiel.…
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Cote : 20060134/1-20060134/8Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Viennent ensuite les procès-verbaux des commissions spéciales.…
…, et dans la présence des auditions annexées aux procès-verbaux.…
…L'article 46 du règlement prévoit qu'un procès-verbal de séance soit dressé.…
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Cote : 20060695/1-20060695/32Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…L'article 46 du règlement prévoit qu'un procès-verbal de séance soit dressé.…
…Viennent ensuite les procès-verbaux de la commission spéciale sur la bioéthique.…
…Les procès-verbaux présentent quelques lacunes, ces lacunes sont indiquées en notes.…
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Cote : 20060511/1-20060511/24Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…Par ailleurs, il faut noter et la présence des auditions annexées aux procès-verbaux.…
…Les procès-verbaux sont rédigés en deux exemplaires et présentent un caractère confidentiel.…
…Pour chaque commission permanente sont d'abord présentés les procès-verbaux des séances, puis les CMP…
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Cote : 20060135/1-20060135/34Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…La cote des procès-verbaux reliés est suivie d'un astérisque (*).…
…dite (classés dans l'ordre chronologique), puis les procès verbaux des CMP.…
…Les procès-verbaux sont la retranscription intégrale des déclarations faites lors des séances.…
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Cote : C/I/1/1-C/I/901Période : 1789 - 2017Extrait de la notice :
…Une série de publications fait connaître les procès-verbaux et les débats des Assemblées et évite d'utiliser…
…, sous une forme condensée, de ses séances (sous-série C/I/*) et les pièces annexes au procès-verbal…
…Constituante, Législative, Convention, Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents a fait imprimer le procès-verbal…
