Conseil de révision
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Cote : 1 R 475 - 513Extrait de la notice :
…Conseil de révision…
…Conseil de révision…
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Cote : GR/11/J/3805-GR/11/J/3815Période : 1918 - 1934Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Conseil de révision du Rhin…
…Conseil de révision du Rhin…
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Cote : 2 R 249Période : 1824 - 1826Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Conseil de révision du conseil de guerre de la division des Pyrénées-Orientales.…
…Conseil de révision du conseil de guerre de la division des Pyrénées-Orientales.…
…Conseil de révision du conseil de guerre de la division des Pyrénées-Orientales.…
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Cote : 3052 W 1 - 68Période : 1964 - 2015Extrait de la notice :
…Conseil de révision : procès-verbaux (1960-1971). Dossier de dispense (1970).…
…Conseil de révision : procès-verbaux (1960-1971). Dossier de dispense (1970).…
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Cote : 6877 W 86Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Nationalité : dossiers classés (1940-1945), déchéances (1941), comparution volontaire devant le conseil de révision…
…Nationalité : dossiers classés (1940-1945), déchéances (1941), comparution volontaire devant le conseil de révision…
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Cote : 143 J 24Extrait de la notice :
…d'assurance en cas de décès (1873), certificat de bonne vie et moeurs (1883), convocation devant le conseil de révision…
…d'assurance en cas de décès (1873), certificat de bonne vie et moeurs (1883), convocation devant le conseil de révision…
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Cote : GR/7/N/94/2Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Nécessité d'une révision de la loi du 27 juillet 1872 en ce qui concerne le conseil de révision…
…Nécessité d'une révision de la loi du 27 juillet 1872 en ce qui concerne le conseil de révision…
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Cote : 143 J 29Extrait de la notice :
…extrait du registre des actes de baptême (1872), bulletin de naissance, convocation devant le conseil de révision…
…extrait du registre des actes de baptême (1872), bulletin de naissance, convocation devant le conseil de révision…
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Cote : 2 U 3 108Période : 1847 - 1847Extrait de la notice :
…et usage de faux en écriture authentique et publique, remplacement militaire frauduleux au conseil de révision…
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Cote : 1 M 541Période : 1915 - 1919Fonds : Troisième républiqueExtrait de la notice :
…cubain, communiqués officiels, commission d’études et de vigilance républicaine, conférences, conseil de révision…