Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Rapports annuels du Crédit agricole

Cote : 443 AH art. 1-79 ; DEEF art. 78393-78394

Période : 1944 - 2010

Extrait de la notice :

…Par ailleurs, ces documents ont été mis en ligne sur l'intranet Archives et Histoire en avrils 2011.…

…Par ailleurs, ces documents ont été mis en ligne sur l'intranet Archives et Histoire en avrils 2011.…
Série S (5 S) - Presse illustrée

Période : 1801 - 2000

Extrait de la notice :

…Archives de NIce Côte d'Azur, a été chargée de reprendre le fonds pour en établir une description normalisée et indexer les documents en vue de leur mise en ligne…
Pharmacies niçoises

Cote : 56 S 1-61

Période : 1897 - 2009

Extrait de la notice :

…Si le pharmacien souhaite laisser un espace afin de clarifier la présentation, il doit rayer d'un trait la ligne qui n'est pas utilisée.…

…Si le pharmacien souhaite laisser un espace afin de clarifier la présentation, il doit rayer d'un trait la ligne qui n'est pas utilisée.…
Inventaire analytique des séries anciennes de la ville de Nice - 2

Période : 1291 - 1792

Extrait de la notice :

…DD 14/06 Adjudication des droits sur l'herbe des terres incultes sises aux Iscles du Var, entre la Ligne et la nouvelle Route royale. 1432-1439 DD 14…

…DD 35/21 Injonction aux propriétaires des terrains au-delà de la ligne de démarcation de la rive gauche du Var, de payer leur contribution aux travaux…

…du Var. 28 x 19 cm. 2 pièces dont 1 cahier, 4 folios. 1 En part. : rapport d'expertise de Ange Ghiotti, arpenteur ; devis pour la réfection de la « Ligne…
Fonds Jean-Albert Grégoire et ses entreprises

Période : 1905 - 1994

Extrait de la notice :

…Jean-‐Albert Grégoire dans la Revue de l’aluminium (Ressources en ligne sur la Bibliothèque de l’aluminium)…

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