Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Petites affiches de l'arrondissement de Coulommiers : journal d'annonces, réclames, insertions légales et judiciaires

Cote : PZ268

Période : 1892 - 1893

Extrait de la notice :

…Il propose aussi des réclames commerciales dont certaines sont illustrées, les horaires des trains de la ligne Paris-Coulommiers, l'état…

…Il propose aussi des réclames commerciales dont certaines sont illustrées, les horaires des trains de la ligne Paris-Coulommiers, l'état…
Recensements de population

Cote : 10M

Période : 1794 - 1975

Extrait de la notice :

…<br><br> Ce sont ces listes qui sont mises en ligne aujourd’hui. </div></div></div>…

…<br><br> Ce sont ces listes qui sont mises en ligne aujourd’hui. </div></div></div>…
Collection Henri Bonnot

Cote : 4 FiNum 1-83

Période : 1914 - 1918

Extrait de la notice :

…class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Henri Bonnot (Arcis-sur-Aube 1899 - Angers 1981) a vécu la Première Guerre mondiale en première ligne…

…class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Henri Bonnot (Arcis-sur-Aube 1899 - Angers 1981) a vécu la Première Guerre mondiale en première ligne…
Tribunal criminel départemental puis Cour de justice criminelle (juridictions ordinaires et spéciales)

Période : 1791 - 1810

Extrait de la notice :

…l'établissement d'un index alphabétique du nom des accusés (voir sur le <a href="https://archives.seine-et-marne.fr/fr/inventaires-en-ligne…

…l'établissement d'un index alphabétique du nom des accusés (voir sur le <a href="https://archives.seine-et-marne.fr/fr/inventaires-en-ligne…
Recueils des actes administratifs de la Préfecture de Seine-et-Marne

Cote : 3 K 1/1-235

Période : 1799 - 2014

Extrait de la notice :

…<br> La Préfecture a mis en ligne sur son site les recueils de 2003 jusqu’au dernier numéro paru de l’année en cours.…

…<br> La Préfecture a mis en ligne sur son site les recueils de 2003 jusqu’au dernier numéro paru de l’année en cours.…
Fonds Jean-Albert Grégoire et ses entreprises

Période : 1905 - 1994

Extrait de la notice :

…Jean-‐Albert Grégoire dans la Revue de l’aluminium (Ressources en ligne sur la Bibliothèque de l’aluminium)…
Série BB, Administration communale

Période : 1426 - 1790

Extrait de la notice :

…nune, débiteurs d'icelle, seront retenus jusqu'à li- bération. j~' - Peinture de l'image de la vierge sur la porte de Marché neuf, par Jehannin de Ligne…

…prétendant occuper les premières places aux Assemblées du Conseil. - Contre protestation des ex Consuls. - Accord avec le Sieur de Viguier au sujet de la ligne…

…vouloir COffirllander la peinture des portraits des rois Louis XVI, Louis À~ et Henri IV pour la salle du Conseil. - Construction du che in en droit ligne…
Série CC, Impôts et comptabilité, comptes et pièces justificatives (1633-1697)

Période : 1633 - 1697

Extrait de la notice :

…. - Agrandissement de la seconde ligne de la lice du coté de la ville, enlèvement des muriers et plantation d'ormeaux depuis le Nouvel aqueduc (l'égout…
Série DD, Propriétés communales, eaux et forêts, mines, édifices, travaux publics, ponts et chaussées, voiries

Période : 1824

Extrait de la notice :

…. - Alignement dpnné pour la reconstruction d'une maison sise place du Cestier, près les colonnes antiques, sur la même ligne que les dites colonnes depuis…

…Enquête sur la séparation des territoires d'Arles et de Tarascon avec celui des Baux. - Limites de la Crau. - Arpentage des paluds des Baux jusqu'à la ligne…
Série CC, Impôts et comptabilité, comptes et pièces justificatives (1559-1632)

Période : 1559 - 1632

Extrait de la notice :

…l'acqueduc de la Durance au pont de Crau démolies pendant les troubles pour la défense de la ville (cet article fait double emploi avec celui de la première ligne…

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