ligne
-
Période : 1737 - 1912Extrait de la notice :
…C'est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne.…
-
Extrait de la notice :
…Les entretiens apparaissent dans l'ordre de leur mise en ligne.…
…Le fonds est clos, mais la mise en ligne se fera progressivement : les personnes interrogées ou leurs…
…descendants doivent être contactées une à une en vue de l'obtention d'une autorisation de mise en ligne…
-
Cote : 70 J 1-210Période : 1789 - 1950Extrait de la notice :
…est composée essentiellement de documents graphiques, calques et plans, numérisés et consultables en ligne…
-
Cote : 2151W1-236Période : 1963 - 2009Extrait de la notice :
…<br> LGV : ligne à grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple.…
-
Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…le fonds pour en établir une description normalisée et indexer les documents en vue de leur mise en ligne…
…le fonds pour en établir une description normalisée et indexer les documents en vue de leur mise en ligne…
-
Cote : 1 W 1-761Période : 1903 - 1965Extrait de la notice :
…La ligne de démarcation, dont le tracé fut fixé par la convention d'armistice du 22 juin 1940, ne coïncide…
-
Cote : 56 S 1-61Période : 1897 - 2009Extrait de la notice :
…pharmacien souhaite laisser un espace afin de clarifier la présentation, il doit rayer d'un trait la ligne…
-
Cote : 1 R art. 1-809 ; 2 R art. 1-304 ; 3 R art. 1-360 ; 4 R art. 1-207 ; 5 R art. 1-30 ; 6 R art. 1-20 ; 7 R art. 1-9 ; 8 R art. 1-2 ; 9 R art. 1-1 ; 10 R art. 1-61Période : 1792 - 1997Extrait de la notice :
…effectuent leurs services dans le cadre de la commune, des corps seront détachés pour seconder l'armée de ligne…
-
Période : 1291 - 1792Extrait de la notice :
…DD 14/06 Adjudication des droits sur l'herbe des terres incultes sises aux Iscles du Var, entre la Ligne…
…DD 35/21 Injonction aux propriétaires des terrains au-delà de la ligne de démarcation de la rive gauche…
…à farine, qu'ils projettent d'édifier dans une terre boisée des Iscles du Var située au-delà de la Ligne…